Les arrêtés

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Arrêtés municipaux

ARRÊTÉ ARR-20-D-034

Arrêté municipal instaurant un couvre-feu pour les mineurs sur le quartier de Champvallon

ARRÊTÉ ARR-20-CT-028

Fermeture Etang Ruderop

ARRÊTÉ ARR-20-CT-042

Prolongation Fermeture étang du Ruderop

ARRÊTÉ ARR-20-CT-039

Portant sur réglementation temporaire de circulation rue de Grand-Charmont pour la réfection de l’enrobé

ARRÊTÉ ARR-20-D-037

Portant fermeture du marché hebdomadaire Place Cuvier

 

 

Arrêtés préfectoraux

CHASSE, PÊCHE & AGRICULTURE

ARRÊTÉ 25-2020-05-25-002 du 25 mai 2020 

Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le Département du Doubs

ARRÊTÉ 25-2020-05-28-012 du 28 mai 2020 

Modifiant l’arrêté précité

PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail

ARRÊTÉ DDT25-2019-12-30-005 

Exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour 2020

PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail

 

VIE QUOTIDIENNE

ARRÊTÉ DDT 25-2020-09-11-005

Arrêté portant restriction provisoire des usages de l’eau : crise, sur l’ensemble du département du Doubs

 

ARRÊTÉ DDT 25-2020-08-04-006 

Arrêté portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 2

Liste indicative des mesures de restriction ou d’interdiction des usages de l’eau en fonction des phases d’alerte

 

ARRÊTÉ DDT 25-2020-07-17-005 

Arrêté portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 concernant tout le département du Doubs

Liste indicative des mesures de restriction ou d’interdiction des usages de l’eau en fonction des phases d’alerte

Infographie explicative des mesures de restriction

Tous les détails sur le site de la Préfecture du Doubs 

 

ARRÊTÉ 2005-19-04-01841

Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs

 

ARRÊTÉ 25-2020-06-10-010

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de l’exécution des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques

 

ARRÊTÉ 25-2020-09-14-061

Arrêté préfectoral portant obligation du port du masque sur le département du Doubs

 

ARRÊTÉ 25-2020-08-28-004

Arrêté préfectoral relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d’habitation

 

FESTIVITÉS

pas d’arrêté actuellement

 

 

Arrêtés ministériels

Ministère des solidarités et de la santé

NOR: SSAZ2007749A

Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19