Tous les arrêtés sont à télécharger au format PDF
Arrêtés préfectoraux
ARRÊTÉ DDT25-2019-06-27-009 – Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le Département du Doubs
PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail
ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2019-01-10-001 – Prolongation de la chasse du sanglier dans le Département du Doubs
ARRÊTÉ DDT25-2018-12-28-003 – Exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour 2019
PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail
ARRÊTÉ 2005-19-04-01841 – Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs
ARRÊTÉ 25.2019.12.04.002 – Portant interdiction de vente de boissons alcooliques ou alcoolisées à emporter de 20h à 6h du matin à l’occasion de la nuit de la Saint Sylvestre 2019
Arrêtés ministériels
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE L’ALIMENTATION – ARRÊTÉ 2019.01.16_25.RI – Reconnaissant le caractère de calamité agricoles aux dommages subis par les agriculteurs du Doubs
