Les arrêtés

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Arrêtés municipaux

Pas d’arrêté actuellement

Arrêtés préfectoraux

CHASSE, PÊCHE & AGRICULTURE

ARRÊTÉ 25-2020-05-25-002 du 25 mai 2020 

Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le Département du Doubs

ARRÊTÉ 25-2020-05-28-012 du 28 mai 2020 

Modifiant l’arrêté précité

PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail

ARRÊTÉ DDT25-2019-12-30-005 

Exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour 2020

PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail

ARRÊTÉ 25-2020-11-09-003

Encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage

VIE QUOTIDIENNE

ARRÊTÉ 2005-19-04-01841

Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs

ARRÊTÉ 25-2020-06-10-010

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de l’exécution des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques

ARRÊTÉ 25-2020-09-14-061

Arrêté préfectoral portant obligation du port du masque sur le département du Doubs

ARRÊTÉ 25-2020-08-28-004

Arrêté préfectoral relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d’habitation

ARRÊTÉ DDT 25-2020-10-01-004

Arrêté levant les restrictions provisoires des usages de l’eau sur l’ensemble du département du Doubs

FESTIVITÉS

pas d’arrêté actuellement

Arrêtés ministériels

Ministère des solidarités et de la santé

NOR: SSAZ2007749A

Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19