Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Les arrêtés

Tous les arrêtés sont à télécharger au format PDF

Arrêtés municipaux

Arrêté n°ARR-22-CT-003 – Réglementation circulation rue de la Liberté

Arrêté n°ARR-22-CT-002 – Autorisation occupation domaine public Place Cuvier

Arrêté n°ARR-22-PMV-01 – Réglementation circulation interventions 2022 Véolia

Arrêté n°ARR-22-CT-001 – Permis de stationnement 4 rue Hermetey

Arrêté n°ARR-21-CT-047 – Réglementation circulation rue Léon Contejean

Arrêté n°ARR-21-CT-046 – Réglementation circulation rue de Buffon

Arrêté n°ARR-21-CT-045 – Réglementation circulation rue de Buffon

Arrêtés préfectoraux

CHASSE, PÊCHE & AGRICULTURE

Arrêté n°25-2021-12-16-00005

Arrêté règlementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour l’année 2022

Avis annuel – périodes d’ouverture de la pêche en 2022

 

VIE QUOTIDIENNE

ARRÊTÉ 25-2021-11-25-00006

Arrêté préfectoral portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l’épidémie de Covid-19 sur le Département du Doubs

ARRÊTÉ 25-2021-12-285-00003

Arrêté préfectoral portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l’épidémie de Covid-19 sur le département du Doubs

 

ARRÊTÉ 2005-19-04-01841

Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs

 

ARRÊTÉ 25-2020-06-10-010

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de l’exécution des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques

 

 

 

FESTIVITÉS

Pas d’arrêté en ce moment

 

Événements

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Marchés Publics