Les arrêtés - Mairie de Bethoncourt - Site officiel de la commune

Mairie de Bethoncourt

Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Tous les arrêtés sont à télécharger au format PDF

Arrêtés préfectoraux

ELECTIONS

ARRÊTÉ 25-2019-12-26-003

Dates et modalités de dépôt des déclarations de candidatures pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020

MEMENTO AUX CANDIDATS – GUIDE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DES 15 ET 22 MARS 2020 – COMMUNES DE 1 000 HABITANTS ET PLUS

ARRÊTÉ 25-2020-01-21-105

Nombre de sièges de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à pourvoir par commune, lors des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020

ANNEXE arrêté 25-2020-01-21-135

CHASSE ET PÊCHE

ARRÊTÉ DDT25-2019-06-27-009

Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le Département du Doubs

PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail

ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2019-01-10-001

Prolongation de la chasse du sanglier dans le Département du Doubs

ARRÊTÉ DDT25-2019-12-30-005

Exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour 2020

PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail

VIE QUOTIDIENNE

ARRÊTÉ 2005-19-04-01841

Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs

Arrêtés ministériels

MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE L’ALIMENTATION – ARRÊTÉ 2019.01.16_25.RI

Reconnaissant le caractère de calamité agricoles aux dommages subis par les agriculteurs du Doubs

Flux RSS | Plan du site | Mentions légales
© Mairie de Bethoncourt 2020 - Tous droits réservés | Réalisé par F&SI