Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Les arrêtés

Tous les arrêtés sont à télécharger au format PDF

Arrêtés municipaux

N°18CT/2018 – Interdiction de regroupement de personnes sur les espaces publics secteur Poste et place Cuvier 

Arrêtés préfectoraux

ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2018-06-14-004 – Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019 dans le Département du Doubs

PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail

ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2019-01-10-001 – Prolongation de la chasse du sanglier dans le Département du Doubs

ARRÊTÉ DDT25-2018-12-28-003 – Exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour 2019

PERIODE D'OUVERTURE GENERALE Détail

ARRÊTÉ 2005-19-04-01841Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs

 

Arrêtés ministériels

MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE L’ALIMENTATION – ARRÊTÉ 2019.01.16_25.RI – Reconnaissant le caractère de calamité agricoles aux dommages subis par les agriculteurs du Doubs 

 

 

 

Événements

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Marchés Publics