Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Le 15 avril 2024 à 19h30

Conseil municipal

Espace Lucie Aubrac

Ordre du jour :

00. Accueil d'un nouvel élu au Conseil Municipal

01. Procès-verbal Conseil Municipal du 12 février 2024
1. Décisions prises par M. le Maire
• DEC_24_1006 – Délégation d'un avocat et Honoraires affaire Commune c/ I. THIEBAUD
• DEC_24_1007 – Acceptation indemnité assurance vétusté récupérable Groupama émeutes juin 2023
• DEC_24_1008 – Honoraires affaire Commune c/ I. THIEBAUD
• DEC_24_1009 – Acceptation indemnité assurance PILLIOT
• DEC_24_1010 – Vente d’un pont élévateur de marque WERTHER
• DEC_24_1011 – Acceptation indemnité assurance GROUPAMA – Chaudière gymnase de l'Arche
• DEC_24_1012 – Adhésion ADEC
2. Information – Bilan Association La Lizaine
3 Compte Administratif 2023 – Budget Général
4. Compte Administratif 2023 – ZAC de la Bouloie
5. Compte Administratif 2023 – Arche
6. Compte de Gestion 2023 des 3 budgets
7. Affectation définitive du Résultat 2023 – Budget Général + ZAC de la Bouloie + Arche
8. BP 2024 – Budget général
9. BP 2024 – Budget annexe ZAC Bouloie
10. BP 2024 – Budget annexe Arche
11. Taux d'imposition 2024
12. Gendarmerie : Avenant bail de sous location
13. Ouvertures – Fermetures de postes
14. Convention CITEO
15. Information – PADD
16. Zones d'Accélération pour le développement des Énergies Renouvelables (ZAER)
17. Convention Certificats d'Économie d'Énergie
18. Versement des subventions au titre de l'année 2024
19. Fermeture Ecole La Fontaine
20. Révision du périmètre scolaire
21. Révision du règlement de dérogations scolaires

Événements

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