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Fév

Du 12 février 2022 au 13 février 2022

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Plan de la Ville

L’Arche – Programmation

Les élus

Abdelhakim ABBAD

Abdelhakim ABBAD

3ème Adjoint, délégué à la Communication et au Numérique

8 juin 2020 |  

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Actualités

Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard

4 janvier 2022

Le Conseil Communautaire de Pays de Montbéliard Agglomération a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard par...


Dématérialisation des demandes d'autorisations d'urbanisme

3 janvier 2022

Dématérialisation des demandes d'autorisations d'urbanisme

A compter du 1er janvier 2022 : dématérialisation des demandes d’autorisations d’urbanisme Votre commune met à votre disposition un service en...


Inscription sur les listes électorales

22 décembre 2021

Inscription sur les listes électorales

Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales. Pour les élections présidentielles de 2022, la date limite d'inscription...


Demande de subventions 2022

dossiers à télécharger

21 décembre 2021

Demande de subventions 2022

Le dossier de demande de subventions de fonctionnement et exceptionnelle 2022 sont disponibles en téléchargement : Subventions de fonctionnement - Les...

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AUTORISATIONS DROITS DES SOLS – AVIS & ARRÊTÉS

Arrêté DP02505722A0001

19 janvier 2022

Arrêté DP02505722A0001


Avis dépot DP 02505722A0004

19 janvier 2022

Avis dépot DP 02505722A0004


Avis dépôt DP 02505722A0003

18 janvier 2022

Avis dépôt DP 02505722A0003


Avis dépot PC 02505722A0001

18 janvier 2022

Avis dépot PC 02505722A0001

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