Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Les arrêtés

Tous les arrêtés sont à télécharger au format PDF

Arrêtés municipaux

Arrêtés permanents

Arrêté n°ARR-22-D-037 – Mesures de propreté et de salubrité sur la commune

 

Arrêtés de circulation temporaires

Arrêté n°ARR-22-CT-007 – Autorisation de stationnement sur le domaine public d’un camion de restauration parking de l’Arche

 

Arrêtés divers

Arrêté n°ARR-23-D-006 Autorisation de transfert de débit de tabac 

 

Arrêtés préfectoraux

CHASSE, PÊCHE & AGRICULTURE

Avis annuel – périodes d’ouverture de la pêche en 2024

Arrêté n° 25-2024-05-22-00005

Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Doubs

Affiche relative à la campagne de chasse 2024-2025

 

ARRÊTÉ 25-2022-02-22-00003

Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté nommant les lieutenants de louveterie du département du Doubs de 2020 à 2024

 

VIE QUOTIDIENNE

ARRÊTÉ 2005-19-04-01841

Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs

 

ARRÊTÉ 25-2020-06-10-010

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de l’exécution des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques

 

Campagne de distillation 2022/2023

 

ADMINISTRATION

Circulaire préfectorale 2022-11 du 15 avril 2022

Circulaire portant sur la simplification des modalités de publicité, entrée en vigueur et conservation des actes des collectivités territoriales et leurs groupements 

 

 

FESTIVITÉS

Mesures relatives à la prévention des violences urbaines dans le cadre des festivités du 14 juillet.

Arrêté n°25-2024-06-28-00011

Arrêté préfectoral portant sur l’interdiction de l’utilisation, de port et de transport d’objet pouvant constituer une arme par destination à l’occasion de la Fête nationale du 14 juillet 2024

ARRÊTÉ N°25-2024-07-03-00001
Réglementant temporairement la vente, le transport et l'utilisation des carburants au détail, produits inflammables ou explosifs, d'artifices de divertissement et la détention, le port et le transport, sans motif légitime, d'armes, de munitions ou d'objets pouvant constituer une arme au sens de l'article 132-75 du code pénal à l'occasion des festivités liées à la FÊTE NATIONALE du 14 juillet 2024

Circulaire n°002

Circulaire portant sur la prévention contre les violences urbaines, à destination des maires des communes du département du Doubs

 

Événements

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Marchés Publics