Conseil Municipal
Espace Lucie Aubrac
0. Info : Installation des nouveaux conseillers
0. Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux 15 juillet 2024
- Décisions prises par M. le Maire
- Mise à jour des représentations du Conseil dans les commissions et organismes
- Autorisation à utiliser le budget d'investissement début 2025
- Ouvertures / fermetures de postes
- Prime de Fin d'Année pour les contrats de projets
- Prévoyance complémentaire : ajustement du plancher au minimum légal
- Nouveau Régime Indemnitaire des policiers municipaux
- RIFSEEP n°5 – accroissement du CIA
- Logement pour nécessité de service
- CLECT
- Dévolution des coupes de bois ONF
- Démolition immeuble 31 de Néolia Rue Gutemberg
- Rapports PMA sur gestion de l'eau et assainissement
- Rapports PMA sur gestion des déchets ménagers et assimilés
- Convention Notre École Faisons-La Ensemble (NEFLE)
- Convention Artdam
- Convention Cités éducatives
- Convention TFPB
- Convention Centre social Lizaine : nouvel avenant
- Subvention société de pêche
- Subvention Football club Bethoncourt
- Accès aux salles restreint en période pré-électorale
- Construction d'une centrale solaire
- Adhésion Territoire 25
- Plan de financement de l'Arche
- Admissions en non-valeur
