Le 16 décembre 2024 de 19h30 à 22h30

0. Info : Installation des nouveaux conseillers

0. Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux 15 juillet 2024

1. Décisions prises par M. le Maire
2. Mise à jour des représentations du Conseil dans les commissions et organismes
3. Autorisation à utiliser le budget d'investissement début 2025
4. Ouvertures / fermetures de postes
5. Prime de Fin d'Année pour les contrats de projets
6. Prévoyance complémentaire : ajustement du plancher au minimum légal
7. Nouveau Régime Indemnitaire des policiers municipaux
8. RIFSEEP n°5 – accroissement du CIA
9. Logement pour nécessité de service
10. CLECT
11. Dévolution des coupes de bois ONF
12. Démolition immeuble 31 de Néolia Rue Gutemberg
13. Rapports PMA sur gestion de l'eau et assainissement
14. Rapports PMA sur gestion des déchets ménagers et assimilés
15. Convention Notre École Faisons-La Ensemble (NEFLE)
16. Convention Artdam
17. Convention Cités éducatives
18. Convention TFPB
19. Convention Centre social Lizaine : nouvel avenant
20. Subvention société de pêche
21. Subvention Football club Bethoncourt
22. Accès aux salles restreint en période pré-électorale
23. Construction d'une centrale solaire
24. Adhésion Territoire 25
25. Plan de financement de l'Arche
26. Admissions en non-valeur