Conseil municipal – 15 décembre
Espace Lucie Aubras
O R D R E D U J O U R
CONSEIL MUNICIPAL
15 décembre 2025
00. Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux 7 juillet 2025
01. Compte rendu des Décisions prises par M. le Maire
DEC_25_1012 – Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du bâtiment « l'Arche »
DEC_25_1013 – Marché Public Assurances Lot n°4 Protection Juridique
DEC_25_1014 – Participation financière frais de fonctionnement de la halte-garderie « Les P’tits Loups »
DEC_25_1015 – Marché Public Assurances Lot n°1 Dommages aux Biens
DEC_25_1016 – Demande de Subvention DETR 2025
DEC_25_1017 – financement projet pédagogique par le dispositif NEFLE
DEC_25_1018 – Acceptation indemnité assurance GROUPAMA Sinistre 2024501892
DEC_25_1019 – Avenant n° 6 au contrat de prestation avec la Société Régietech
DEC_25_1020 – Renouvellement de l'adhésion à l'APARR
DEC_25_1021 – Vente de ferraille Derichebourg
DEC_25_1022 – Demande de subventions rue de la liberté
DEC_25_1023 – Vente Partner 2565 ZB 25
DEC_25_1024 – Vente Renault camion benne 9241 YS 25
Point information : Recensement de la population 2026
02. Tableau des représentants aux commissions et organismes
03. DOB 2026
04. DM 2025 n°2 – Budget Arche
05. DM 2025 n°2 – Budget ZAC de la Bouloie
06. DM 2025 n°3 – Budget Principal
07. Clôture budget annexe Bouloie
08. Autorisation d’engagements des dépenses d’investissements 2026
09. Garantie d'emprunt Néolia – 20 logements au 7-9 rue Branly
10. Garantie d'emprunt Néolia – 38 logements du 8 au 14ter rue Champvallon
11. Ouvertures / fermetures de poste
12. Recrutement d'un vacataire
13. Recrutement des agents recenseurs pour 2026
14. Complémentaire santé : nouveau contrat
15. Règlement Télétravail modifié
16. Convention avec le CASC
17. Contribution au fond de solidarité (FSL et FAAD) pour les habitants
18. Subvention exceptionnelles EFG
19. Subvention exceptionnelle KCB
20. Subvention exceptionnelle BEEX
21. Convention de partenariat Pour Une Planète Sans Frontière (PUPSF)
22. Convention de partenariat avec UNIS-CITE_CE 2025
23. Convention de partenariat pour la mise en place du PEdT
24. Convention vente de Certificats d’Economie d’Energie
25. Subvention exceptionnelle pour Takajouer
26. Convention avec les Francas pour la reprise de la Halte-Garderie
27. Convention pour la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) 2025-2030
28. Convention prêt terrain aux Scouts
29. Cession lots 107 et 108 SCI PEGASUS
30. Dénomination d'une rue chevauchant les communes de Montbéliard et Bethoncourt
31. Contrat avec ALCOME pour la réduction des déchets de tabac
