Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2024

Retour au sommaire Délibérations

Retour à l’accueil

 

 

Conseils municipaux 2024 – délibérations
12 février 2024 24 02 12 PV adopté et signé du 27 novembre 2023

24 02 12  délibérations l’intégrale

 

 

Liste des Délibérations 2024
Date Intitulé
DEL-24-1000 12 février 2024 Approbation PV du 27 11 2023
DEL-24-1001 Débat d’orientations budgétaires 2024
DEL-24-1002 DM  n° 1 – Budget annexe de la ZAC de la Bouloie
DEL-24-1003 DM n° 2 – Budget Général
DEL-24-1004 Garantie d’emprunt NÉOLIA – Construction 10 logements rue Léonard de Vinci
DEL-24-1005 Garantie d’emprunt NÉOLIA – Construction 8 logements rue de Champvallon
DEL-24-1006 Convention de gestion ENS de la Lizaine
DEL-24-1007 Groupement d’achat électricité du SYDED
DEL-24-1008 Antenne FREE Mobile
DEL-24-1009 Dénomination rue du nouveau collège
DEL-24-1010 Versement d’une subvention exceptionnelle au Karaté Club de Bethoncourt

 

Événements

Aucun événement n'a été trouvé

lun

15

Avr

Conseil municipal

Espace Lucie Aubrac


jeu

18

Avr

Atelier numérique : les petites poules

Bibliothèque Municipale Jean Macé

Marchés Publics