Délibérations 2024

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Conseils municipaux 2024 – délibérations
12 février 2024 2024 02 12 délibérations
15 avril 2024 2024 04 15 délibérations
15 juillet 2024 2024 07 15 délibérations
16 décembre 2024 2024 12 16 délibérations

 

Liste des Délibérations 2024
Date Intitulé
DEL-24-1000 12 février 2024 Approbation PV du 27 11 2023
DEL-24-1001 Débat d’orientations budgétaires 2024
DEL-24-1002 DM  n° 1 – Budget annexe de la ZAC de la Bouloie
DEL-24-1003 DM n° 2 – Budget Général
DEL-24-1004 Garantie d’emprunt NÉOLIA – Construction 10 logements rue Léonard de Vinci
DEL-24-1005 Garantie d’emprunt NÉOLIA – Construction 8 logements rue de Champvallon
DEL-24-1006 Convention de gestion ENS de la Lizaine
DEL-24-1007 Groupement d’achat électricité du SYDED
DEL-24-1008 Antenne FREE Mobile
DEL-24-1009 Dénomination rue du nouveau collège
DEL-24-1010 Versement d’une subvention exceptionnelle au Karaté Club de Bethoncourt
DEL-24-1011 15 avril 2024 Approbation PV du 02 02 2024
DEL-24-1012 Compte Administratif 2023 Budget Général
DEL-24-1013 Compte Administratif 2023 Budget annexe ZAC de la Bouloie
DEL-24-1014 Compte Administratif 2023 Budget annexe de l’Arche
DEL-24-1015 Comptes de gestion Budget Principal et Budgets annexes Bouloie et Arche
DEL-24-1016 Affectations définitives des Résultats 2023
DEL-24-1017 Budget Primitif 2024 Budget Général
DEL-24-1018 Budget Primitif 2024 Budget ZAC de la Bouloie
DEL-24-1019 Budget Primitif 2024 Budget de l’Arche
DEL-24-1020 Taux d’imposition 2024
DEL-24-1021 Gendarmerie Avenant bail de sous location
DEL-24-1022 Ouvertures et fermetures de postes
DEL-24-1023 Convention de soutien avec CITEO
DEL-24-1024 Zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables (ZAER)
DEL-24-1025 Convention Certificats d’Economie d’Energie
DEL-24-1026 Versement des subventions au titre de l’année 2024
DEL-24-1027 Fermeture Ecole La Fontaine
DEL-24-1028 Révision du périmètre scolaire
DEL-24-1029 Révision du règlement de dérogations scolaires
DEL-24-1030 15 juillet 2024 Versement subvention exceptionnelle Les Huisselets – JO
DEL-24-1031 DM n°1 Budget Principal
DEL-24-1032 Ouvertures et fermetures de postes
DEL-24-1033 Rapport de la CRC sur PMA
DEL-24-1034 Convention Centre Médico-Scolaire Unique
DEL-24-1035 CVU Ville 2024
DEL-24-1036 Orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
DEL-24-1038 16 décembre 2024 Approbation PV 15 07 2024
DEL-24-1039 Mise à jour des représentations du Conseil dans les Commissions et Organismes
DEL-24-1040 Autorisation à utiliser le budget d’investissement début 2025
DEL-24-1041 Ouvertures et fermetures de postes
DEL-24-1042 Prime de fin d’année pour les Contrats de Projets
DEL-24-1043 Prévoyance complémentaires : ajustement du plancher au minimum légal
DEL-24-1044 Nouveau Régime Indemnitaire des Policiers Municipaux
DEL-24-1045 RIFSEEP n° 5 – Accroissement du CIA
DEL-24-1046 Logement pour nécessité de service
DEL-24-1047 CLECT
DEL-24-1048 Dévolution des coupes de bois ONF
DEL-24-1049 Démolition immeuble 31 de NEOLIA rue Gutenberg
DEL-24-1050 Rapports PMA sur gestion de l’eau et assainissement
DEL-24-1051 Rapports PMA sur gestion des déchets ménagers et assimilés
DEL-24-1052 Convention Notre École Faisons-La Ensemble (NEFLE)
DEL-24-1053 Convention ARTDAM
DEL-24-1054 Convention Cités Éducatives
DEL-24-1055 Convention TFPB
DEL-24-1056 Convention Centre Social La Lizaine : nouvel avenant
DEL-24-1057 Subvention Société de Pêche
DEL-24-1058 Subvention Football Club Bethoncourt
DEL-24-1059 Accès aux salles restreints en période pré-électorale
DEL-24-1060 Construction d’une centrale solaire
DEL-24-1061 Adhésion Territoire 25
DEL-24-1062 Plan de financement de l’Arche
DEL-24-1063 Admissions en non-valeur

 

Agenda

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Du 15 janvier 2026 au 14 février 2026

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Commémoration de la Bataille de la Lizaine

Cimetière - Monument des Mobiles de Savoie


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Le 18 janvier 2026

Galette du CCAS

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Le 27 janvier 2026 à 12h00

Club des Golutch's : Repas mensuel

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Du 27 janvier 2026 au 14 février 2026

Exposition : Au secours ! voilà le loup

Bibliothèque Municipale Jean Macé

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