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Délibérations 2024

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Liste des Délibérations 2024
Date Intitulé
DEL-24-1000 12 février 2024 Approbation PV du 27 11 2023
DEL-24-1001 Débat d’orientations budgétaires 2024
DEL-24-1002 DM  n° 1 – Budget annexe de la ZAC de la Bouloie
DEL-24-1003 DM n° 2 – Budget Général
DEL-24-1004 Garantie d’emprunt NÉOLIA – Construction 10 logements rue Léonard de Vinci
DEL-24-1005 Garantie d’emprunt NÉOLIA – Construction 8 logements rue de Champvallon
DEL-24-1006 Convention de gestion ENS de la Lizaine
DEL-24-1007 Groupement d’achat électricité du SYDED
DEL-24-1008 Antenne FREE Mobile
DEL-24-1009 Dénomination rue du nouveau collège
DEL-24-1010 Versement d’une subvention exceptionnelle au Karaté Club de Bethoncourt
DEL-24-1011 15 avril 2024 Approbation PV du 02 02 2024
DEL-24-1012 Compte Administratif 2023 Budget Général
DEL-24-1013 Compte Administratif 2023 Budget annexe ZAC de la Bouloie
DEL-24-1014 Compte Administratif 2023 Budget annexe de l’Arche
DEL-24-1015 Comptes de gestion Budget Principal et Budgets annexes Bouloie et Arche
DEL-24-1016 Affectations définitives des Résultats 2023
DEL-24-1017 Budget Primitif 2024 Budget Général
DEL-24-1018 Budget Primitif 2024 Budget ZAC de la Bouloie
DEL-24-1019 Budget Primitif 2024 Budget de l’Arche
DEL-24-1020 Taux d’imposition 2024
DEL-24-1021 Gendarmerie Avenant bail de sous location
DEL-24-1022 Ouvertures et fermetures de postes
DEL-24-1023 Convention de soutien avec CITEO
DEL-24-1024 Zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables (ZAER)
DEL-24-1025 Convention Certificats d’Economie d’Energie
DEL-24-1026 Versement des subventions au titre de l’année 2024
DEL-24-1027 Fermeture Ecole La Fontaine
DEL-24-1028 Révision du périmètre scolaire
DEL-24-1029 Révision du règlement de dérogations scolaires
DEL-24-1030 15 juillet 2024 Versement subvention exceptionnelle Les Huisselets – JO
DEL-24-1031 DM n°1 Budget Principal
DEL-24-1032 Ouvertures et fermetures de postes
DEL-24-1033 Rapport de la CRC sur PMA
DEL-24-1034 Convention Centre Médico-Scolaire Unique
DEL-24-1035 CVU Ville 2024
DEL-24-1036 Orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
DEL-24-1038 16 décembre 2024 Approbation PV 15 07 2024
DEL-24-1039 Mise à jour des représentations du Conseil dans les Commissions et Organismes
DEL-24-1040 Autorisation à utiliser le budget d’investissement début 2025
DEL-24-1041 Ouvertures et fermetures de postes
DEL-24-1042 Prime de fin d’année pour les Contrats de Projets
DEL-24-1043 Prévoyance complémentaires : ajustement du plancher au minimum légal
DEL-24-1044 Nouveau Régime Indemnitaire des Policiers Municipaux
DEL-24-1045 RIFSEEP n° 5 – Accroissement du CIA
DEL-24-1046 Logement pour nécessité de service
DEL-24-1047 CLECT
DEL-24-1048 Dévolution des coupes de bois ONF
DEL-24-1049 Démolition immeuble 31 de NEOLIA rue Gutenberg
DEL-24-1050 Rapports PMA sur gestion de l’eau et assainissement
DEL-24-1051 Rapports PMA sur gestion des déchets ménagers et assimilés
DEL-24-1052 Convention Notre École Faisons-La Ensemble (NEFLE)
DEL-24-1053 Convention ARTDAM
DEL-24-1054 Convention Cités Éducatives
DEL-24-1055 Convention TFPB
DEL-24-1056 Convention Centre Social La Lizaine : nouvel avenant
DEL-24-1057 Subvention Société de Pêche
DEL-24-1058 Subvention Football Club Bethoncourt
DEL-24-1059 Accès aux salles restreints en période pré-électorale
DEL-24-1060 Construction d’une centrale solaire
DEL-24-1061 Adhésion Territoire 25
DEL-24-1062 Plan de financement de l’Arche
DEL-24-1063 Admissions en non-valeur

 

Agenda

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mer

08

Jan

Du 8 janvier 2025 au 4 février 2025

Exposition Monstrobulles

Bibliothèque Municipale Jean Macé


sam

25

Jan

Le 25 janvier 2025 de 14h00 à 16h00

Chouette on va à la bibliothèque !

Bibliothèque Municipale Jean Macé


mer

29

Jan

Le 29 janvier 2025 de 10h00 à 16h30

Fabrique ta poupée tracas

Bibliothèque Municipale Jean Macé

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