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Délibérations 2023

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Liste des Délibérations 2023
Date Intitulé
DEL-23-1000 27/02/2023 Approbation du PV du Conseil Municipal du 05.12.2022
DEL-23-1001 Débat d’orientations budgétaires
DEL-23-1002 DETR DSIL adoption de l’opération GTC
DEL-23-1003 DETR DSIL adoption de l’opération AD'Apg
DEL-23-1004 Dépenses d’investissement 2023 autorisation engagement avant vote budget
DEL-23-1005 Ouverture Fermeture de poste
DEL-23-1006 Adhésion au relais Petite Enfance
DEL-23-1007 Convention territoriale globale
DEL-23-1008 13/03/2023 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 février 2023
DEL-23-1009 Budget Primitif 2023 – Budget Général
DEL-23-1010 Budget Primitif 2023 – Budget Annexe ZAC de la Bouloie
DEL-23-1011 Budget Primitif 2023 – Budget Annexe Arche
DEL-23-1012 Taux d'imposition 2023
DEL-23-1013 Cession du lot n°20 de la ZAC de la Bouloie
DEL-23-1014 Convention tripartite pour le GR Pays des bornes et des forts du Pays de Montbéliard
DEL-23-1015 Demande de Subvention DETR pour la réalisation d'un audit de voirie
DEL-23-1016 19/06/2023 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023
DEL-23-1017 Compte Administratif 2022 – Budget Général
DEL-23-1018 Compte Administratif 2022 – ZAC de la Bouloie
DEL-23-1019 Compte Administratif 2022 – Arche
DEL-23-1020 Comptes de Gestion 2022 BP général, ZAC de la Bouloie, Arche
DEL-23-1021 Affectations définitives des Résultats BP ZAC Bouloie Arche
DEL-23-1022 Budget Supplémentaire 2023 – Budget général
DEL-23-1023 Budget Supplémentaire 2023 – ZAC de la Bouloie
DEL-23-1024 Budget Supplémentaire 2023 – Arche
DEL-23-1025 Référent déontologue
DEL-23-1026 Ouverture de poste
DEL-23-1027 Versement des subventions 2023
DEL-23-1028 subvention exceptionnelle BEEX-VA
DEL-23-1029 CVU 2023
DEL-23-1030 Convention CAF Halte-garderie
DEL-23-1031 Charte communautaire de relogement 2020 2026
DEL-23-1032 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2023
DEL-23-1033 Forêt communale – Programme de travaux 2023
DEL-23-1034 Démolition de l'immeuble 37 de Neolia sis 45-47 rue de Grand-Charmont
DEL-23-1035 27 novembre 2023 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023
DEL-23-1036 Décision Modificative n°1 – Budget Général
DEL-23-1037 Admission en non-valeur
DEL-23-1038 M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements : notification de la Délibération du 05/12/2022
DEL-23-1039 Dépenses d’investissement 2024 – Autorisation d’engagement avant le vote du Budget
DEL-23-1040 Ouvertures – Fermetures des postes
DEL-23-1041 Mise à disposition auprès du CCAS de Bethoncourt
DEL-23-1042 Adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion de la fonction publique territoriale du Doubs – CDG25
DEL-23-1043 Plan de formation
DEL-23-1044 Règlement de formation
DEL-23-1045 Mise en place du télétravail
DEL-23-1046 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
DEL-23-1047 Renouvellement de la convention de coordination entre la Police Municipale de Bethoncourt et la Gendarmerie Nationale
DEL-23-1048 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un lieu de dépôt pour les animaux en divagation sur la commune de Bethoncourt
DEL-23-1049 Versement de subventions exceptionnelles à l’APAC Dégel Color
DEL-23-1050 Versement d’une subvention exceptionnelle à la Confédération Syndicale des Familles (CSF)
DEL-23-1051 Autorisation de supprimer des documents du fonds de la Bibliothèque Municipale
DEL-23-1052 Avenant à la convention d’objectifs et de moyens du Centre Social La Lizaine 2021-2024
DEL-23-1053 Convention de gestion en flux des logements sociaux réservés au titre des collectivités territoriales à l’échelle intercommunale
DEL-23-1054 Convention relative à la propriété et la gestion ultérieure des équipements routiers du collège de Montbéliard/Bethoncourt
DEL-23-1055 Dénomination des voies du lotissement du Montchoupir
DEL-23-1056 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2024
DEL-23-1057 Prime de pouvoir d’achat

 

Agenda

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mar

29

Oct

Du 29 octobre 2024 au 15 novembre 2024

Exposition 'les 80 ans de la libération de Bethoncourt'

Bibliothèque Municipale Jean Macé


mer

13

Nov

Du 13 novembre 2024 au 15 janvier 2025

Atelier Bien-être et sophrologie

Espace Lucie Aubrac


dim

17

Nov

Le 17 novembre 2024 de 08h30 à 14h00

Bourse toutes collections

Salle des Fêtes


lun

18

Nov

Le 18 novembre 2024 à 17h00

Commémoration 80è anniversaire de la Libération de Bethoncourt

Bibliothèque Municipale Jean Macé


ven

22

Nov

Le 22 novembre 2024 à 19h45

Soirée Beaujolais

Salle des Fêtes

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