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Délibérations 2023

 

Conseils municipaux 2023 – délibérations
27 février 2023 23 02 27  délibérations l’intégrale
13 mars 2023 23 03 13 délibérations l’intégrale

 

 

 

Liste des Délibérations 2023
Date Intitulé
DEL-23-1000 27/02/2023 Approbation du PV du Conseil Municipal du 05.12.2022
DEL-23-1001 Débat d’orientations budgétaires
DEL-23-1002 DETR DSIL adoption de l’opération GTC
DEL-23-1003 DETR DSIL adoption de l’opération AD'Apg
DEL-23-1004 Dépenses d’investissement 2023 autorisation engagement avant vote budget
DEL-23-1005 Ouverture Fermeture de poste
DEL-23-1006 Adhésion au relais Petite Enfance
DEL-23-1007 Convention territoriale globale
DEL-23-1008 13/03/2023 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 février 2023
DEL-23-1009 Budget Primitif 2023 – Budget Général
DEL-23-1010 Budget Primitif 2023 – Budget Annexe ZAC de la Bouloie
DEL-23-1011 Budget Primitif 2023 – Budget Annexe Arche
DEL-23-1012 Taux d'imposition 2023
DEL-23-1013 Cession du lot n°20 de la ZAC de la Bouloie
DEL-23-1014 Convention tripartite pour le GR Pays des bornes et des forts du Pays de Montbéliard
DEL-23-1015 Demande de Subvention DETR pour la réalisation d'un audit de voirie

 

Événements

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Marchés Publics