Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2023

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Liste des Délibérations 2023
Date Intitulé
DEL-23-1000 27/02/2023 Approbation du PV du Conseil Municipal du 05.12.2022
DEL-23-1001 Débat d’orientations budgétaires
DEL-23-1002 DETR DSIL adoption de l’opération GTC
DEL-23-1003 DETR DSIL adoption de l’opération AD'Apg
DEL-23-1004 Dépenses d’investissement 2023 autorisation engagement avant vote budget
DEL-23-1005 Ouverture Fermeture de poste
DEL-23-1006 Adhésion au relais Petite Enfance
DEL-23-1007 Convention territoriale globale
DEL-23-1008 13/03/2023 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 février 2023
DEL-23-1009 Budget Primitif 2023 – Budget Général
DEL-23-1010 Budget Primitif 2023 – Budget Annexe ZAC de la Bouloie
DEL-23-1011 Budget Primitif 2023 – Budget Annexe Arche
DEL-23-1012 Taux d'imposition 2023
DEL-23-1013 Cession du lot n°20 de la ZAC de la Bouloie
DEL-23-1014 Convention tripartite pour le GR Pays des bornes et des forts du Pays de Montbéliard
DEL-23-1015 Demande de Subvention DETR pour la réalisation d'un audit de voirie
DEL-23-1016 19/06/2023 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023
DEL-23-1017 Compte Administratif 2022 – Budget Général
DEL-23-1018 Compte Administratif 2022 – ZAC de la Bouloie
DEL-23-1019 Compte Administratif 2022 – Arche
DEL-23-1020 Comptes de Gestion 2022 BP général, ZAC de la Bouloie, Arche
DEL-23-1021 Affectations définitives des Résultats BP ZAC Bouloie Arche
DEL-23-1022 Budget Supplémentaire 2023 – Budget général
DEL-23-1023 Budget Supplémentaire 2023 – ZAC de la Bouloie
DEL-23-1024 Budget Supplémentaire 2023 – Arche
DEL-23-1025 Référent déontologue
DEL-23-1026 Ouverture de poste
DEL-23-1027 Versement des subventions 2023
DEL-23-1028 subvention exceptionnelle BEEX-VA
DEL-23-1029 CVU 2023
DEL-23-1030 Convention CAF Halte-garderie
DEL-23-1031 Charte communautaire de relogement 2020 2026
DEL-23-1032 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2023
DEL-23-1033 Forêt communale – Programme de travaux 2023
DEL-23-1034 Démolition de l'immeuble 37 de Neolia sis 45-47 rue de Grand-Charmont
DEL-23-1035 27 novembre 2023 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023
DEL-23-1036 Décision Modificative n°1 – Budget Général
DEL-23-1037 Admission en non-valeur
DEL-23-1038 M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements : notification de la Délibération du 05/12/2022
DEL-23-1039 Dépenses d’investissement 2024 – Autorisation d’engagement avant le vote du Budget
DEL-23-1040 Ouvertures – Fermetures des postes
DEL-23-1041 Mise à disposition auprès du CCAS de Bethoncourt
DEL-23-1042 Adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion de la fonction publique territoriale du Doubs – CDG25
DEL-23-1043 Plan de formation
DEL-23-1044 Règlement de formation
DEL-23-1045 Mise en place du télétravail
DEL-23-1046 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
DEL-23-1047 Renouvellement de la convention de coordination entre la Police Municipale de Bethoncourt et la Gendarmerie Nationale
DEL-23-1048 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un lieu de dépôt pour les animaux en divagation sur la commune de Bethoncourt
DEL-23-1049 Versement de subventions exceptionnelles à l’APAC Dégel Color
DEL-23-1050 Versement d’une subvention exceptionnelle à la Confédération Syndicale des Familles (CSF)
DEL-23-1051 Autorisation de supprimer des documents du fonds de la Bibliothèque Municipale
DEL-23-1052 Avenant à la convention d’objectifs et de moyens du Centre Social La Lizaine 2021-2024
DEL-23-1053 Convention de gestion en flux des logements sociaux réservés au titre des collectivités territoriales à l’échelle intercommunale
DEL-23-1054 Convention relative à la propriété et la gestion ultérieure des équipements routiers du collège de Montbéliard/Bethoncourt
DEL-23-1055 Dénomination des voies du lotissement du Montchoupir
DEL-23-1056 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2024
DEL-23-1057 Prime de pouvoir d’achat

 

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