Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2022

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Liste des Délibérations 2022
Date Intitulé
DEL-22-1000 26/01/2022 Attribution de concession au cimetière – délégation du Conseil Municipal au Maire
DEL-22-1001 Rétrocession concession n° 1797
DEL-22-1002 Vente de ferraille
DEL-22-1003 Garantie d’emprunt accordée à NÉOLIA pour la réhabilitation du 2 et 4 rue Fleming
DEL-22-1004 Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2021
DEL-22-1005 Autorisation de passage à ENEDIS pour l’alimentation du bâtiment Age et Vie
DEL-22-1006 Classement de la RD 438 AN dans le domaine public communal
DEL-22-1007 Achats groupés d’électricité
DEL-22-1008 Contrat d’assurance des risques statutaires – renouvellement
DEL-22-1009 DOB 2022
DEL-22-1010 Examen du maintien dans ses fonctions d’un adjoint, à la suite du retrait de délégation du Maire – Mme THIEBAUD
DEL-22-1011 Examen du maintien dans ses fonctions d’un adjoint, à la suite du retrait de délégation du Maire – M. ABBAD
DEL-22-1012 07/03/2022 Délégations du Conseil Municipal au Maire
DEL-22-1013 Examen du maintien dans leur fonction de 3 adjoints, suite aux retraits de délégation du Maire
DEL-22-1014 Élection de nouveaux adjoints
DEL-22-1015 Classement de la RD 438 AN dans le domaine public communal
DEL-22-1016 Garantie d’emprunt accordée à NÉOLIA pour la réhabilitation du 2 et 4 rue Fleming
DEL-22-1017 Achats groupés d’électricité
DEL-22-1018 Budget Primitif 2022 – Budget général
DEL-22-1019 Budget Primitif 2022 – Budget annexe de la ZAC de la Bouloie
DEL-22-1020 Budget Primitif 2022 – Budget annexe de l’Arche
DEL-22-1021 Taux d’imposition – année 2022
DEL-22-1022 07/06/2022 Compte Administratif 2021 – Budget général
DEL-22-1023 Compte Administratif 2021 – Budget annexe de la ZAC de la Bouloie
DEL-22-1024 Compte Administratif 2021 – Budget annexe de l’Arche
DEL-22-1025 Comptes de Gestion 2021 – Budgets général et annexe de la ZAC de la Bouloie et de l’Arche
DEL-22-1026 Affectation des Résultats 2021
DEL-22-1027 Budget Supplémentaire 2022 – Budget général
DEL-22-1028 Budget Supplémentaire 2022 – Budget annexe de la ZAC de la Bouloie
DEL-22-1029 Budget Supplémentaire 2022 – Budget annexe de l’Arche
DEL-22-1030 Garantie d’emprunt accordée à NÉOLIA pour la réhabilitation du 28 au 32 rue Léonard de Vinci
DEL-22-1031 Retrait du Groupement d’Intérêt Public (GIP) e-Bourgogne-Franche-Comté
DEL-22-1032 Création d’un 8ème poste d’adjoint au Maire
DEL-22-1033 Élection d’un 8ème adjoint au Maire
DEL-22-1034 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
DEL-22-1035 Vente des lots n° 21 et 22 de la ZAC de la Bouloie
DEL-22-1036 Contrat de Ville Unique 2022
DEL-22-1037 Versement des subventions – exercice 2022
DEL-22-1038 Suppression de la régie « Droits de place », modifications des tarifs « Droits de place » et modification du règlement du marché
DEL-22-1039 Ouverture de poste au tableau des effectifs
DEL-22-1040 Ouverture de postes – emplois temporaires
DEL-22-1041 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS
DEL-22-1042 Fixation du nombre de représentants au CST et décision du recueil de l’avis des représentants de la Collectivité
DEL-22-1043 26/09/2022 Elections des membres de la Commission d’Appel d’Offres
DEL-22-1044 Elections des représentants au Conseil d’Administration du CCAS
DEL-22-1045 Elections des membres des Commissions Municipales
DEL-22-1046 Décision Modificative n° 1 – Budget général
DEL-22-1047 Décision Modificative n° 1 – Budget annexe de l’Arche
DEL-22-1048 Convention relative à la dispense totale de service pour l’exercice du droit syndical
DEL-22-1049 Prolongation de la mission de Conseil en Energie Partagé
DEL-22-1050 Approbation du Procès-Verbal du 26 janvier 2022
DEL-22-1051 Approbation du Procès-Verbal du 7 mars 2022
DEL-22-1052 Approbation du Procès-Verbal du 7 juin 2022
DEL-22-1053 5/12/2022 Approbation du Procès-Verbal du 26 septembre 2022
DEL-22-1054 Adoption du référentiel budgétaire et financier M57
DEL-22-1055 Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 – Règlement budgétaire et financier
DEL-22-1056 Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 – Fixation du mode de gestion des amortissements
DEL-22-1057 DOB 2023
DEL-22-1058 Admission en non-valeur
DEL-22-1059 Modification de la convention de mise à disposition du véhicule au CCAS
DEL-22-1060 Ouvertures-fermetures de postes
DEL-22-1061 Prime de fin d’année
DEL-22-1062 RIFSEEP IV
DEL-22-1063 Contrat d’assurance statutaire avec le CDG 25
DEL-22-1064 Demande d’une subvention exceptionnelle et signature de la convention avec l’APAC dans le cadre du 15ème salon de peinture et de sculpture
DEL-22-1065 Demande de subvention exceptionnelle par l’APAC dans le cadre de l’exposition « Ode à la femme » – octobre rose
DEL-22-1066 Demande de subvention exceptionnelle par l’Association du Patrimoine
DEL-22-1067 Avenant à la convention de l’utilisation de l’abattement de la TFPB
DEL-22-1068 Avenant à la convention de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité
DEL-22-1069 Prescription de la révision du PLU
DEL-22-1070 Démolition de l’immeuble 45 de NÉOLIA sis 10-14 rue Gutenberg
DEL-22-1071 Vente nacelle n° AX 77 à M. Benjamin DREZET

 

Événements

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ven

31

Mai

Action Entour'âge

28bis rue de Champvallon


sam

01

Juin

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