Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2022

 

Conseils municipaux 2022 – délibérations
26 janvier 2022 22 01 26 délibérations l’intégrale
07 mars 2022 22 03 07 délibérations l’intégrale

 

 

 

Liste des Délibérations 2022
Date Intitulé
DEL-22-1000 26/01/2022 Attribution de concession au cimetière – délégation du Conseil Municipal au Maire
DEL-22-1001 Rétrocession concession n° 1797
DEL-22-1002 Vente de ferraille
DEL-22-1003 Garantie d’emprunt accordée à NÉOLIA pour la réhabilitation du 2 et 4 rue Fleming
DEL-22-1004 Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2021
DEL-22-1005 Autorisation de passage à ENEDIS pour l’alimentation du bâtiment Age et Vie
DEL-22-1006 Classement de la RD 438 AN dans le domaine public communal
DEL-22-1007 Achats groupés d’électricité
DEL-22-1008 Contrat d’assurance des risques statutaires – renouvellement
DEL-22-1009 DOB 2022
DEL-22-1010 Examen du maintien dans ses fonctions d’un adjoint, à la suite du retrait de délégation du Maire – Mme THIEBAUD
DEL-22-1011 Examen du maintien dans ses fonctions d’un adjoint, à la suite du retrait de délégation du Maire – M. ABBAD
DEL-22-1012 07/03/2022 Délégations du Conseil Municipal au Maire
DEL-22-1013 Examen du maintien dans leur fonction de 3 adjoints, suite aux retraits de délégation du Maire
DEL-22-1014 Élection de nouveaux adjoints
DEL-22-1015 Classement de la RD 438 AN dans le domaine public communal
DEL-22-1016 Garantie d’emprunt accordée à NÉOLIA pour la réhabilitation du 2 et 4 rue Fleming
DEL-22-1017 Achats groupés d’électricité
DEL-22-1018 Budget Primitif 2022 – Budget général
DEL-22-1019 Budget Primitif 2022 – Budget annexe de la ZAC de la Bouloie
DEL-22-1020 Budget Primitif 2022 – Budget annexe de l’Arche
DEL-22-1021 Taux d’imposition – année 2022

 

Événements

Aucun événement n'a été trouvé

mer

08

Juin

C’EST LE PRINTEMPS À LA BIBLIOTHÈQUE !

bibliothèque municipale Jean Macé


jeu

16

Juin

Point Ecoute parents

La Passerelle - Rue Buffon

Marchés Publics