Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2021

Conseils municipaux 2021 – délibérations
1er février 2021 21 02 03 délibérations l’intégrale
19 avril 2021 21 04 19 délibérations l’intégrale
05 juillet 2021 21 07 05 délibérations l’intégrale

 

Liste des Délibérations 2021
Date Intitulé
DEL-21-1000 02/02/2021 Budget Primitif général 2021
DEL-21-1001 Budget annexe 2021 ZAC de la Bouloie
DEL-21-1002 Budget annexe 2021 de l’Arche
DEL-21-1003 Convention avec la Société CTR pour les Certificats d’Économie d’Énergie
DEL-21-1004 Convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes
DEL-21-1005 Approbation modification n° 5 PLU
DEL-21-1006 Déclassement du domaine public et cession de terrain à la Société Ages & Vie Habitat
DEL-21-1007 Demande de rachat des biens de portage foncier à l’EPF
DEL-21-1008 Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation -SYDED
DEL-21-1009 19/04/2021 Compte Administratif 2020 – Général
DEL-21-1010 Compte Administratif 2020 – ZAC de la Bouloie
DEL-21-1011 Compte Administratif 2020 – ARCHE
DEL-21-1012 Comptes de Gestion 2020 – Général, ZAC de la Bouloie et ARCHE
DEL-21-1013 Affectation des Résultats 2020
DEL-21-1014 Taux d’imposition – année 2021
DEL-21-1015 Budgets Supplémentaires 2021 – Général, ZAC de la Bouloie et ARCHE
DEL-21-1016 Demande de remise gracieuse MM. GARDOT-PYOT et FAIVRET 
DEL-21-1017 PMA – compétence supplémentaire en matière de lutte contre l’incendie 
DEL-21-1018 PMA – compétence supplémentaire en matière de santé
DEL-21-1019 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021 
DEL-21-1020 Forêt communale – programme de travaux 2020 
DEL-21-1021 Démolition de l’immeuble 16 de NEOLIA sis 43 à 19 rue de Champvallon
DEL-21-1022 Echange foncier avec NEOLIA sur rues de Grand-Charmont, des Frères Lumière et de Champvallon
DEL-21-1023 05/07/2021 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-21-1024 Convention de mise à disposition du personnel intérimaire avec le Centre de Gestion
DEL-21-1025 Convention Centre de Gestion : dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement ou d’agissements sexistes
DEL-21-1026 Convention Régionale de Cohésion Urbaine et Social – Avenant n° 3
DEL-21-1027 Versement des subventions – exercice 2021
DEL-21-1028 CVU 2021 – Programmation sur Bethoncourt
DEL-21-1029 Versement d’une subvention au Centre Cycliste d’Étupes au titre de l’organisation du Tour cycliste du Pays de Montbéliard 2021
DEL-21-1030 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Eurocuivres – exercice 2021
DEL-21-1031 Désignation des garants de la forêt communale
DEL-21-1032 Vente des lots n° 21 et 22 de la ZAC de la Bouloie
DEL-21-1033 Opération foncière relative à la future voirie et liaison douce desservant le future collège de Bethoncourt
DEL-21-1034 Autorisation de passage ENEDIS pour le déplacement d’un ouvrage électrique impasse Parmentier

 

Événements

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Marchés Publics