Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2021

 

Liste des Délibérations 2021
Date Intitulé
DEL-21-1000 02/02/2021 Budget Primitif général 2021
DEL-21-1001 Budget annexe 2021 ZAC de la Bouloie
DEL-21-1002 Budget annexe 2021 de l’Arche
DEL-21-1003 Convention avec la Société CTR pour les Certificats d’Économie d’Énergie
DEL-21-1004 Convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes
DEL-21-1005 Approbation modification n° 5 PLU
DEL-21-1006 Déclassement du domaine public et cession de terrain à la Société Ages & Vie Habitat
DEL-21-1007 Demande de rachat des biens de portage foncier à l’EPF
DEL-21-1008 Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation -SYDED
DEL-21-1009 19/04/2021 Compte Administratif 2020 – Général
DEL-21-1010 Compte Administratif 2020 – ZAC de la Bouloie
DEL-21-1011 Compte Administratif 2020 – ARCHE
DEL-21-1012 Comptes de Gestion 2020 – Général, ZAC de la Bouloie et ARCHE
DEL-21-1013 Affectation des Résultats 2020
DEL-21-1014 Taux d’imposition – année 2021
DEL-21-1015 Budgets Supplémentaires 2021 – Général, ZAC de la Bouloie et ARCHE
DEL-21-1016 Demande de remise gracieuse MM. GARDOT-PYOT et FAIVRET 
DEL-21-1017 PMA – compétence supplémentaire en matière de lutte contre l’incendie 
DEL-21-1018 PMA – compétence supplémentaire en matière de santé
DEL-21-1019 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021 
DEL-21-1020 Forêt communale – programme de travaux 2020 
DEL-21-1021 Démolition de l’immeuble 16 de NEOLIA sis 43 à 19 rue de Champvallon
DEL-21-1022 Echange foncier avec NEOLIA sur rues de Grand-Charmont, des Frères Lumière et de Champvallon
DEL-21-1023 05/07/2021 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-21-1024 Convention de mise à disposition du personnel intérimaire avec le Centre de Gestion
DEL-21-1025 Convention Centre de Gestion : dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement ou d’agissements sexistes
DEL-21-1026 Convention Régionale de Cohésion Urbaine et Social – Avenant n° 3
DEL-21-1027 Versement des subventions – exercice 2021
DEL-21-1028 CVU 2021 – Programmation sur Bethoncourt
DEL-21-1029 Versement d’une subvention au Centre Cycliste d’Étupes au titre de l’organisation du Tour cycliste du Pays de Montbéliard 2021
DEL-21-1030 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Eurocuivres – exercice 2021
DEL-21-1031 Désignation des garants de la forêt communale
DEL-21-1032 Vente des lots n° 21 et 22 de la ZAC de la Bouloie
DEL-21-1033 Opération foncière relative à la future voirie et liaison douce desservant le future collège de Bethoncourt
DEL-21-1034 Autorisation de passage ENEDIS pour le déplacement d’un ouvrage électrique impasse Parmentier
DEL-21-1035 11/10/2021 Examen du maintien dans ses fonctions d’un adjoint, à la suite du retrait de délégation du Maire
DEL-21-1036 Décision Modificative n° 1 – Budget Général 2021
DEL-21-1037 Garantie d’emprunt accordée à NEOLIA pour la réhabilitation du 28 B rue de Champvallon
DEL-21-1038 Garantie d’emprunt accordée à NEOLIA pour la construction de logements rue de la Liberté
DEL-21-1039 Inscription en investissement des achats de jeux de société à la Bibliothèque
DEL-21-1040 Ouvertures – fermetures de postes
DEL-21-1041 Indemnité horaire de travail normal de nuit – Indemnité pour travail du dimanche et jours fériés
DEL-21-1042 Convention de mise à disposition d’une salle de classe à Sésame Autisme pour la CLEX
DEL-21-1043 Convention de mise à disposition des installations sportives couvertes et/ou découvertes au collège Anatole France de Bethoncourt
DEL-21-1044 Renouvellement de la convention de partenariat et demande de subvention exceptionnelle de l’APAC dans le cadre du 14ème salon régional d’exposition de peinture et de sculpture de Bethoncourt
DEL-21-1045 Cités Éducatives – Bilan 2020 et programmation 2021
DEL-21-1046 Règlement du concours Illuminations de Noël
DEL-21-1047 Règlements intérieurs des gymnases de l’Arche et Paul Éluard
DEL-21-1048 Acquisitions foncières sur le site anciennement Sonacotra
DEL-21-1049 Convention ouvrages mobilité et PV de réception des ouvrages THN53
DEL-21-1050 Convention servitude ENEDIS – parcelle AI 108
DEL-21-1051 Avis sur le projet de Pacte de Gouvernance de PMA
DEL-21-1052 30/11/2021 DOB 2022
DEL-21-1053 Garantie d’emprunt accordée à NÉOLIA – réhabilitation 1 à 5 rue Gutenberg
DEL-21-1054 CLECT – approbation du PV du 4 octobre 2021
DEL-21-1055 Taxe d’aménagement – fin du reversement à PMA et fixation du taux
DEL-21-1056  Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2022
DEL-21-1057 Mise en place dématérialisation demande d’autorisation droit des sols
DEL-21-1058 Plan de relance de l’État – volet « Renouvellement forestier »

 

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