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Délibérations 2021

Conseils municipaux 2021 – délibérations
1er février 2021 21 02 03 délibérations l’intégrale
19 avril 2021 21 04 19 délibérations l’intégrale

 

Liste des Délibérations 2021
Date Intitulé
DEL-21-1000 02/02/2021 Budget Primitif général 2021
DEL-21-1001 Budget annexe 2021 ZAC de la Bouloie
DEL-21-1002 Budget annexe 2021 de l’Arche
DEL-21-1003 Convention avec la Société CTR pour les Certificats d’Économie d’Énergie
DEL-21-1004 Convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes
DEL-21-1005 Approbation modification n° 5 PLU
DEL-21-1006 Déclassement du domaine public et cession de terrain à la Société Ages & Vie Habitat
DEL-21-1007 Demande de rachat des biens de portage foncier à l’EPF
DEL-21-1008 Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation -SYDED
DEL-21-1009 19/04/2021 Compte Administratif 2020 – Général
DEL-21-1010 Compte Administratif 2020 – ZAC de la Bouloie
DEL-21-1011 Compte Administratif 2020 – ARCHE
DEL-21-1012 Comptes de Gestion 2020 – Général, ZAC de la Bouloie et ARCHE
DEL-21-1013 Affectation des Résultats 2020
DEL-21-1014 Taux d’imposition – année 2021
DEL-21-1015 Budgets Supplémentaires 2021 – Général, ZAC de la Bouloie et ARCHE
DEL-21-1016 Demande de remise gracieuse MM. GARDOT-PYOT et FAIVRET 
DEL-21-1017 PMA – compétence supplémentaire en matière de lutte contre l’incendie 
DEL-21-1018 PMA – compétence supplémentaire en matière de santé
DEL-21-1019 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021 
DEL-21-1020 Forêt communale – programme de travaux 2020 
DEL-21-1021 Démolition de l’immeuble 16 de NEOLIA sis 43 à 19 rue de Champvallon
DEL-21-1022 Echange foncier avec NEOLIA sur rues de Grand-Charmont, des Frères Lumière et de Champvallon

 

Événements

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