Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2021

Conseils municipaux 2021 – délibérations
1er février 2021 21 02 03 délibérations l’intégrale
19 avril 2021 21 04 19 délibérations l’intégrale
05 juillet 2021 21 07 05 délibérations l’intégrale
11 octobre 2021 21 10 11 délibérations l’intégrale
6 décembre 2021 21 12 06 délibérations l’intégrale

 

Liste des Délibérations 2021
Date Intitulé
DEL-21-1000 02/02/2021 Budget Primitif général 2021
DEL-21-1001 Budget annexe 2021 ZAC de la Bouloie
DEL-21-1002 Budget annexe 2021 de l’Arche
DEL-21-1003 Convention avec la Société CTR pour les Certificats d’Économie d’Énergie
DEL-21-1004 Convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes
DEL-21-1005 Approbation modification n° 5 PLU
DEL-21-1006 Déclassement du domaine public et cession de terrain à la Société Ages & Vie Habitat
DEL-21-1007 Demande de rachat des biens de portage foncier à l’EPF
DEL-21-1008 Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation -SYDED
DEL-21-1009 19/04/2021 Compte Administratif 2020 – Général
DEL-21-1010 Compte Administratif 2020 – ZAC de la Bouloie
DEL-21-1011 Compte Administratif 2020 – ARCHE
DEL-21-1012 Comptes de Gestion 2020 – Général, ZAC de la Bouloie et ARCHE
DEL-21-1013 Affectation des Résultats 2020
DEL-21-1014 Taux d’imposition – année 2021
DEL-21-1015 Budgets Supplémentaires 2021 – Général, ZAC de la Bouloie et ARCHE
DEL-21-1016 Demande de remise gracieuse MM. GARDOT-PYOT et FAIVRET 
DEL-21-1017 PMA – compétence supplémentaire en matière de lutte contre l’incendie 
DEL-21-1018 PMA – compétence supplémentaire en matière de santé
DEL-21-1019 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021 
DEL-21-1020 Forêt communale – programme de travaux 2020 
DEL-21-1021 Démolition de l’immeuble 16 de NEOLIA sis 43 à 19 rue de Champvallon
DEL-21-1022 Echange foncier avec NEOLIA sur rues de Grand-Charmont, des Frères Lumière et de Champvallon
DEL-21-1023 05/07/2021 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-21-1024 Convention de mise à disposition du personnel intérimaire avec le Centre de Gestion
DEL-21-1025 Convention Centre de Gestion : dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement ou d’agissements sexistes
DEL-21-1026 Convention Régionale de Cohésion Urbaine et Social – Avenant n° 3
DEL-21-1027 Versement des subventions – exercice 2021
DEL-21-1028 CVU 2021 – Programmation sur Bethoncourt
DEL-21-1029 Versement d’une subvention au Centre Cycliste d’Étupes au titre de l’organisation du Tour cycliste du Pays de Montbéliard 2021
DEL-21-1030 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Eurocuivres – exercice 2021
DEL-21-1031 Désignation des garants de la forêt communale
DEL-21-1032 Vente des lots n° 21 et 22 de la ZAC de la Bouloie
DEL-21-1033 Opération foncière relative à la future voirie et liaison douce desservant le future collège de Bethoncourt
DEL-21-1034 Autorisation de passage ENEDIS pour le déplacement d’un ouvrage électrique impasse Parmentier
DEL-21-1035 11/10/2021 Examen du maintien dans ses fonctions d’un adjoint, à la suite du retrait de délégation du Maire
DEL-21-1036 Décision Modificative n° 1 – Budget Général 2021
DEL-21-1037 Garantie d’emprunt accordée à NEOLIA pour la réhabilitation du 28 B rue de Champvallon
DEL-21-1038 Garantie d’emprunt accordée à NEOLIA pour la construction de logements rue de la Liberté
DEL-21-1039 Inscription en investissement des achats de jeux de société à la Bibliothèque
DEL-21-1040 Ouvertures – fermetures de postes
DEL-21-1041 Indemnité horaire de travail normal de nuit – Indemnité pour travail du dimanche et jours fériés
DEL-21-1042 Convention de mise à disposition d’une salle de classe à Sésame Autisme pour la CLEX
DEL-21-1043 Convention de mise à disposition des installations sportives couvertes et/ou découvertes au collège Anatole France de Bethoncourt
DEL-21-1044 Renouvellement de la convention de partenariat et demande de subvention exceptionnelle de l’APAC dans le cadre du 14ème salon régional d’exposition de peinture et de sculpture de Bethoncourt
DEL-21-1045 Cités Éducatives – Bilan 2020 et programmation 2021
DEL-21-1046 Règlement du concours Illuminations de Noël
DEL-21-1047 Règlements intérieurs des gymnases de l’Arche et Paul Éluard
DEL-21-1048 Acquisitions foncières sur le site anciennement Sonacotra
DEL-21-1049 Convention ouvrages mobilité et PV de réception des ouvrages THN53
DEL-21-1050 Convention servitude ENEDIS – parcelle AI 108
DEL-21-1051 Avis sur le projet de Pacte de Gouvernance de PMA
DEL-21-1052 30/11/2021 DOB 2022
DEL-21-1053 Garantie d’emprunt accordée à NÉOLIA – réhabilitation 1 à 5 rue Gutenberg
DEL-21-1054 CLECT – approbation du PV du 4 octobre 2021
DEL-21-1055 Taxe d’aménagement – fin du reversement à PMA et fixation du taux
DEL-21-1056  Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2022
DEL-21-1057 Mise en place dématérialisation demande d’autorisation droit des sols
DEL-21-1058 Plan de relance de l’État – volet “Renouvellement forestier”

 

Événements

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