Délibérations 2020

 

Liste des Délibérations 2020
Date Intitulé
DEL-20-001 16/03/2020 Comptes de Gestions 2019 Budget Général, ZAC de la Bouloie et Arche
DEL-20-002 Compte Administratif 2019 Budget Général
DEL-20-003 Compte Administratif 2019 Budget annexe ZAC de la Bouloie
DEL-20-004 Compte Administratif 2019 Budget annexe Arche
DEL-20-005 Affectation des Résultats 2019
DEL-20-006 Budgets Supplémentaires 2020
DEL-20-007 Approbation Révision Libre Attribution de Compensation de PMA
DEL-20-008 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-20-009 Contrat approvisionnement, vente et exploitation groupée
DEL-20-010 Echange foncier avec NEOLIA secteur de la Pommeraie
DEL-20-011 Convention rétrocession voirie Lotissement Montchoupir
DEL-20-012 Cession parcelle AR n° 136 à M. DOGANAY Mazher
DEL-20-013 Validation avant-projet sommaire AGES & VIE
DEL-20-014 Autorisation pour dépôt DP pour ascenseurs école MANDELA
DEL-20-015 Acquisition parcelle AS n° 67 zone humide de la Lizaine
ELECTIONS MUNICIPALES du 15.03.2020
DEL-20-1001 05/06/2020 Election du Maire
DEL-20-1002 Fixation du nombre d’adjoints
DEL-20-1003 Election des Adjoints
DEL-20-1004 19/06/2020 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
DEL-20-1005 Délégations du Conseil Municipal données au Maire
DEL-20-1006 Indemnités de fonctions versées aux élus
DEL-20-1007 Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil Municipal au CCAS
DEL-20-1008 Mise en place des Commissions Municipales
DEL-20-1009 Désignation des représentants du Conseil Municipal à divers organismes
DEL-20-1010 Élection des administrateurs du Conseil Municipal au CCAS
DEL-20-1011 Élection des représentants du Conseil Municipal au SYGAM
DEL-20-1012 09/07/2020 Mesure en faveur de l’économie – abattement de 50 % de la TLPE 2020
DEL-20-1013 Convention d’adhésion au service de paiement en ligne TIPI
DEL-20-1014 Décision Modificative n° 1 – Budget Général 2020
DEL-20-1015 Rapport d’observation de la Chambre Régionale des Comptes – exercices 2013 et suivants
DEL-20-1016 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-20-1017 Prime exceptionnelle COVID-19
DEL-20-1018 RIFSEEP III
DEL-20-1019 Convention de coordination Police Municipal – Gendarmerie
DEL-20-1020 Réglementation de la gestion des objets trouvés et perdus sur la commune de Bethoncourt
DEL-20-1021 CVU – Protocole d’engagements renforcés et réciproques 2019-2022
DEL-20-1022 CVU – Plan de lutte contre la radicalisation
DEL-20-1023 CVU – Programmation pour Bethoncourt
DEL-20-1024 Cités Éducatives – Fonds d’amorçage et convention triennale 2020-2022
DEL-20-1025 Convention relative aux ouvrages nécessaires à l’exercice de la compétence en matière
d’organisation de la mobilité sur le territoire de la ville de Bethoncourt
DEL-20-1026 Vente du lot n° 20 de la ZAC de la Bouloie
DEL-20-1027 Forêt communale – programme de travaux 2020
DEL-20-1028 Servitude de passage sur parcelle communale au profit de la Société Ages & Vie
DEL-20-1029 Versement des subventions  – exercice 2020
DEL-20-1030 17/07/2020 Élections sénatoriales
DEL-20-1031 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs
DEL-20-1032 26/10/2020 Modification de la Commission Municipale « Politique de la Ville, action sociale »
DEL-20-1033 Désignation du représentant du Conseil Municipal à la CLECT
DEL-20-1034 Modification représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Lizaine
DEL-20-1035 Modification de la représentation du Conseil Municipal au SYGAM
DEL-20-1036 Décision Modificative n° 2 – Budget Général 2020
DEL-20-1037 Indemnités aux Conseillers Municipaux Délégués
DEL-20-1038 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-20-1039 Convention d’objectif et de moyens avec l’association du Personnel Communal – CASC
DEL-20-1040 Convention relative au lieu de dépôt des ovins-caprins en divagation
DEL-20-1041 Charte communautaire de relogement 2020
DEL-20-1042 Avenant Convention Intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
DEL-20-1043 Avenant Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés
Bâties (TFPB)
DEL-20-1044 Plan Local d’Urbanisme – justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone AUe
(partie de la zone AUz Fenottes – Champs du Noyer)
DEL-20-1045 Versement d’une subvention exceptionnelle à la Société de pêche – 2020
DEL-20-1046 Cession de la parcelle AE n° 18 à M. BALLI Erol
DEL-20-1047 Acquisition des parcelles AS n° 96, AS n° 98 et AT n° 44 – zone humide de la Lizaine
DEL-20-1048 Avenant convention objectifs et moyens du Centre Social La Lizaine – 2020-2021
DEL-20-1049 Cités Éducatives – programmation 2020
DEL-20-1050 Convention de mise à disposition de locaux aux associations 2020-2021
DEL-20-1051 Convention de partenariat entre la Ville et le CFA 2020-2024
DEL-20-1052 14/12/2020 Débat d’Orientation Budgétaire 2021
DEL-20-1053 Dépenses d’investissement 2021 – Autorisation d’engagement
DEL-20-1054 Décision Modificative n° 3 – Budget général
DEL-20-1055 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-20-1056 Programme développement durable éclairage public – demande subventions 2021-2022 auprès du SYDED
DEL-20-1057 Versement des subventions dans le cadre de la convention 2S2C
DEL-20-1058 Modification convention délégation service public – fourrière

 

Agenda

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lun

15

Déc

Le 15 décembre 2025 à 19h30

Conseil municipal - 15 décembre

Espace Lucie Aubras


mer

17

Déc

Le 17 décembre 2025

Les Animations de Noël de La Lizaine

Centre de Loisirs Gavroche


mer

17

Déc

Le 17 décembre 2025 de 15h00 à 15h50

Spectacle de Noël : "Kalinka, petite fille des neiges"

Salle des Fêtes


mer

17

Déc

Le 17 décembre 2025 à 17h00

Cafés bénévoles

Espace Lucie Aubrac


ven

19

Déc

Le 19 décembre 2025

Action Entour'âge - repas

28bis rue de Champvallon

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