Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2020

 

Liste des Délibérations 2020
Date Intitulé
DEL-19-001 16/03/2020 Comptes de Gestions 2019 Budget Général, ZAC de la Bouloie et Arche
DEL-19-002 Compte Administratif 2019 Budget Général
DEL-19-003 Compte Administratif 2019 Budget annexe ZAC de la Bouloie
DEL-19-004 Compte Administratif 2019 Budget annexe Arche
DEL-19-005 Affectation des Résultats 2019
DEL-19-006 Budgets Supplémentaires 2020
DEL-19-007 Approbation Révision Libre Attribution de Compensation de PMA
DEL-19-008 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-19-009 Contrat approvisionnement, vente et exploitation groupée
DEL-19-010 Echange foncier avec NEOLIA secteur de la Pommeraie
DEL-19-011 Convention rétrocession voirie Lotissement Montchoupir
DEL-19-012 Cession parcelle AR n° 136 à M. DOGANAY Mazher
DEL-19-013 Validation avant-projet sommaire AGES & VIE
DEL-19-014 Autorisation pour dépôt DP pour ascenseurs école MANDELA
DEL-19-015 Acquisition parcelle AS n° 67 zone humide de la Lizaine
ELECTIONS MUNICIPALES du 15.03.2020
DEL-19-1001 05/06/2020 Election du Maire
DEL-19-1002 Fixation du nombre d’adjoints
DEL-19-1003 Election des Adjoints
DEL-19-1004 19/06/2020 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
DEL-19-1005 Délégations du Conseil Municipal données au Maire
DEL-19-1006 Indemnités de fonctions versées aux élus
DEL-19-1007 Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil Municipal au CCAS
DEL-19-1008 Mise en place des Commissions Municipales
DEL-19-1009 Désignation des représentants du Conseil Municipal à divers organismes
DEL-19-1010 Élection des administrateurs du Conseil Municipal au CCAS
DEL-19-1011 Élection des représentants du Conseil Municipal au SYGAM
DEL-19-1012 09/07/2020 Mesure en faveur de l’économie – abattement de 50 % de la TLPE 2020
DEL-19-1013 Convention d’adhésion au service de paiement en ligne TIPI
DEL-19-1014 Décision Modificative n° 1 – Budget Général 2020
DEL-19-1015 Rapport d’observation de la Chambre Régionale des Comptes – exercices 2013 et suivants
DEL-19-1016 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-19-1017 Prime exceptionnelle COVID-19
DEL-19-1018 RIFSEEP III
DEL-19-1019 Convention de coordination Police Municipal – Gendarmerie
DEL-19-1020 Réglementation de la gestion des objets trouvés et perdus sur la commune de Bethoncourt
DEL-19-1021 CVU – Protocole d’engagements renforcés et réciproques 2019-2022
DEL-19-1022 CVU – Plan de lutte contre la radicalisation
DEL-19-1023 CVU – Programmation pour Bethoncourt
DEL-19-1024 Cités Éducatives – Fonds d’amorçage et convention triennale 2020-2022
DEL-19-1025 Convention relative aux ouvrages nécessaires à l’exercice de la compétence en matière
d’organisation de la mobilité sur le territoire de la ville de Bethoncourt
DEL-19-1026 Vente du lot n° 20 de la ZAC de la Bouloie
DEL-19-1027 Forêt communale – programme de travaux 2020
DEL-19-1028 Servitude de passage sur parcelle communale au profit de la Société Ages & Vie
DEL-19-1029 Versement des subventions  – exercice 2020
DEL-19-1030 17/07/2020 Élections sénatoriales
DEL-19-1031 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs
DEL-19-1032 26/10/2020 Modification de la Commission Municipale « Politique de la Ville, action sociale »
DEL-19-1033 Désignation du représentant du Conseil Municipal à la CLECT
DEL-19-1034 Modification représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Lizaine
DEL-19-1035 Modification de la représentation du Conseil Municipal au SYGAM
DEL-19-1036 Décision Modificative n° 2 – Budget Général 2020
DEL-19-1037 Indemnités aux Conseillers Municipaux Délégués
DEL-19-1038 Ouvertures – Fermetures de postes
DEL-19-1039 Convention d’objectif et de moyens avec l’association du Personnel Communal – CASC
DEL-19-1040 Convention relative au lieu de dépôt des ovins-caprins en divagation
DEL-19-1041 Charte communautaire de relogement 2020
DEL-19-1042 Avenant Convention Intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
DEL-19-1043 Avenant Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés
Bâties (TFPB)
DEL-19-1044 Plan Local d’Urbanisme – justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone AUe
(partie de la zone AUz Fenottes – Champs du Noyer)
DEL-19-1045 Versement d’une subvention exceptionnelle à la Société de pêche – 2020
DEL-19-1046 Cession de la parcelle AE n° 18 à M. BALLI Erol
DEL-19-1047 Acquisition des parcelles AS n° 96, AS n° 98 et AT n° 44 – zone humide de la Lizaine
DEL-19-1048 Avenant convention objectifs et moyens du Centre Social La Lizaine – 2020-2021
DEL-19-1049 Cités Éducatives – programmation 2020
DEL-19-1050 Convention de mise à disposition de locaux aux associations 2020-2021
DEL-19-1051 Convention de partenariat entre la Ville et le CFA 2020-2024

 

Événements

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