Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2019

Conseils municipaux 2019 – délibérations
 25 mars 2019 19 03 25 délibérations l’intégrale
03 juin 2019 19 06 03 délibérations l’intégrale
09 septembre 2019 19 09 09 délibérations l’intégrale
25 novembre 2019 19 11 25 délibérations l’intégrale
16 décembre 2019 19 12 16 délibérations l’intégrale

 

Liste des Délibérations 2019 
Date Intitulé
DEL-19-001 25/03/2019 Cession de terrains communaux à la société MEDIAPAR -promesse de vente
DEL-19-002 Garantie d’emprunt Néolia pour cause de rallongement de la durée des prêts
DEL-19-003 Convention d’entretien des espaces verts de Champvallon entre la commune et la société Néolia – Exercice 2018
DEL-19-004 Classement Voie Départementale – passage dans le domaine routier communal de la rue d’Héricourt
DEL-19-005 Programme développement durable de l’éclairage public – demande de subventions 2020 auprès du SYDED sur le programme 2019
DEL-19-006 Acquisition de la parcelle AB n° 436 à Néolia
DEL-19-007 Mise en location des cellules commerciales sises 1 à 3 rue Léon Contejean et demande de labellisation ECHOP
DEL-19-008 Clôture de l’exercice 2018 – Compte de Gestion du Budget Principal
DEL-19-009 Clôture de l’exercice 2018 – Compte de Gestion du Budget Annexe de la Bouloie
DEL-19-010 Affectation du Résultat 2018 du Budget Annexe de l’Arche
DEL-19-011 C.A. 2018 Budget Principal
DEL-19-012 C.A. 2018 Budget Zac de la Bouloie
DEL-19-013 C.A. 2018 Budget de l’Arche
DEL-19-014 BS 2019 Budget Principal + Etat notification Taux imposition et taxes directes locales 2019
DEL-19-015 AR et Signature
DEL-19-016 Etat des dépenses engagés non mandatés Arche+AR
DEL-19-017 Admission en non valeur
DEL-19-018 Jardins communaux
DEL-19-019 Fermeture / ouverture de poste
DEL-19-020 Convention de mise à disposition d’un véhicule communal au profit du CCAS
DEL-19-021 Contrat de Ville Unique 2019
DEL-19-022 Représentation aux Commissions Municipales
DEL-19-023 Clôture de l’exercice 2018 – Compte de Gestion du Budget Annexe de l’Arche
DEL-19-024 Compte de Gestion 2018 du Budget Annexe de l’Arche
DEL-19-025 Compte Administratif 2018 du Budget Principal
DEL-19-026 Compte Administratif 2018 du Budget Annexe de la Zac de la Bouloie
DEL-19-027 Compte Administratif 2018 du Budget Annexe de l’Arche + Annexe
DEL-19-028 Budget Supplémentaire 2019 du Budget Principal + Annexe
DEL-19-029 Budget Supplémentaire 2019 du Budget Annexe de la Zac de la Bouloie+ Annexe
DEL-19-030 Budget Supplémentaire 2019 du Budget Annexe de l’Arche + Annexe
DEL-19-031 03/06/2019 Ouverture et fermeture de poste
DEL-19-032 Temps de travail des ATSEM
DEL-19-033 Forêt communale – programme de travaux 2019
DEL-19-034 Déclassement du terrain de jeux multisport des Cités Nouvelles
DEL-19-035 Vente du lot N°20 de la ZAC de la Bouloie
DEL-19-036 Vente des parcelles AR N°297 et AR N°245 à M. BALLI Erol
DEL-19-037 Vente par Néolia de 25 pavillons situés Impasse de la Pommeraie, Rue de
Champvallon, rue Pasteur et Rue de Grand-Charmont
DEL-19-037-1 Tableau des emprunts contractés
DEL-19-037-2 Prix de vente proposés
DEL-19-038 Convention constitutive d’un groupement de commande avec PMA pour
la téléphonie
DEL-19-038-1 Convention constitutive d’un groupement de commande avec PMA pour
la téléphonie
DEL-19-039 Modification du périmètre scolaire
DEL-19-040 Participation de la Ville à l’action Objectif JO de 2020 du KCB
DEL-19-041 Attribution de subventions – Exercice 2019
DEL-19-041-1 Tableau subventions associations 2019
DEL-19-042 Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de la MJC Lis avec moi
DEL-19-042-1 Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de la MJC Lis avec moi
DEL-19-043 Dotation Politique de la Ville 2019
DEL-19-043-1 Tableau DPV
DEL-19-043-2 Avenant à la convention
DEL-19-044 Approbation du rapport de la CLECT du 28-02-2019
DEL-19-044-1 CLECT Tableau
DEL-19-044-2 CLECT du 28 février 2019 BS924443
DEL-19-045 Prime de fin d’année
DEL-19-046 09/09/2019 Création d’une ligne téléphonique spécifique – École Maternelle Louise Michel
DEL-19-047 Réaménagement par Néolia des lignes de prêt garantis par la commune
DEL-19-047a Demande Néolia
DEL-19-047b Tableaux annexes
DEL-19-048 Décisions modificatives N°1 – Budget général
DEL-19-048a Annexe DM N°1 – Budget général
DEL-19-049 Décisions modificatives N°1 – Budget annexe de l’Arche
DEL-19-049a Annexe DM N°1 – Budget de l’Arche
DEL-19-050 Dossier de demande de Fonds concours 2019 – PMA
DEL-19-051 Subventions Ma Scène + Eurocuivres
DEL-19-052 Opération restauration et préservation zone humide des Grands Prés Lizaine
DEL-19-053 Déclassement d’un délaissé de voirie du domaine public
DEL-19-054 Vente de parcelles à la Ste COMIMMO pour la création d’un lotissement aux
Vieilles Vignes
DEL-19-055 25/11/2019 Modification du nombre d’adjoints suite à la démission de Mme LAUTISSIER Annie
DEL-19-056 Représentation aux Commissions municipales suite à la démission de
Mme LAUTISSIER Annie
DEL-19-056a Commissions municipales
DEL-19-056b Commissions municipales organismes
DEL-19-057 DOB 2020
DEL-19-058 Contrat PAC proposé par le Département du Doubs
DEL-19-059 Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage
DEL-19-060 Recrutement des agents recenseurs
DEL-19-061 Approbation du rapport de la CLECT du 09 octobre 2019
DEL-19-062 Subventions exceptionnelles RIGOLATO et Amicale des Pompiers
DEL-19-063 Ouverture-Fermeture de poste de la DECSAP
DEL-19-064 Création d’un poste d’agent administratif État Civil dans le cadre du dispositif PEC
DEL-19-065 Participation Mutuelle et Prévoyance
DEL-19-066 Convention Centre Médico Scolaire Unique
DEL-19-067 Fonds d’amorçage des Cités Champvallon-Petite Hollande
DEL-19-067a Cités éducatives – Protocole amorçage
DEL-19-068 Avenant à la convention Ma Scène Nationale
DEL-19-068a Convention Ma Scène Nationale – Avenant
DEL-19-069 Mise à disposition gratuite de la salle SEYVERAS
DEL-19-070 Tarification du bus communal
DEL-19-071 Prolongation de la mission de Conseiller en Energie Partagée
DEL-19-072 Nouvelle disposition d’affouage pour campagne 2020
DEL-19-073 Vente d’une parcelle à la Société Ages & Vie
DEL-19-074 Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine
DEL-19-074a AOT Bethoncourt
DEL-19-075 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2020
DEL-19-076 16/12/2019 Budget Primitif 2020 – Budget général
DEL-19-077 Budget Primitif 2020 – Budget annexe ZAC de la Bouloie
DEL-19-078 Budget Primitif 2020 – Budget annexe ARCHE
DEL-19-079 Taux d’imposition – Année 2020
DEL-19-080 Indemnité de Conseil au Trésorier – Année 2019
DEL-19-081 Décision Modificative n° 1 ZAC de la Bouloie – Régularisation des écritures de stocks
DEL-19-082 RIFSEEP – Aménagement du CIA
DEL-19-083 Convention de remboursement des frais de portage par le Département du Doubs – FENOTTES
DEL-19-084 Plan communal de viabilité hivernale – Approbation du règlement et des dispositions organisationnelles
DEL-19-085 Construction nouveau Collège – Approbation Convention de Maîtrise d’ouvrage et financement des dessertes, de la viabilisation et du foncier – FENOTTES
DEL-19-086 Cession d’un camion (PL) – RENAULT MIDLIUM 220 – 1505 ZH 25

 

Événements

Aucun événement n'a été trouvé

Aucun événement n'a été trouvé

Marchés Publics