Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2019

Liste des Délibérations 2019 
Date Intitulé
DEL-19-001 25/03/2019 Cession de terrains communaux à la société MEDIAPAR -promesse de vente
DEL-19-002 Garantie d’emprunt Néolia pour cause de rallongement de la durée des prêts
DEL-19-003 Convention d’entretien des espaces verts de Champvallon entre la commune et la société Néolia – Exercice 2018
DEL-19-004 Classement Voie Départementale – passage dans le domaine routier communal de la rue d’Héricourt
DEL-19-005 Programme développement durable de l’éclairage public – demande de subventions 2020 auprès du SYDED sur le programme 2019
DEL-19-006 Acquisition de la parcelle AB n° 436 à Néolia
DEL-19-007 Mise en location des cellules commerciales sises 1 à 3 rue Léon Contejean et demande de labellisation ECHOP
DEL-19-008 Clôture de l’exercice 2018 – Compte de Gestion du Budget Principal
DEL-19-009 Clôture de l’exercice 2018 – Compte de Gestion du Budget Annexe de la Bouloie
DEL-19-010 Affectation du Résultat 2018 du Budget Annexe de l’Arche
DEL-19-011 C.A. 2018 Budget Principal
DEL-19-012 C.A. 2018 Budget Zac de la Bouloie
DEL-19-013 C.A. 2018 Budget de l’Arche
DEL-19-014 BS 2019 Budget Principal + Etat notification Taux imposition et taxes directes locales 2019
DEL-19-015 AR et Signature
DEL-19-016 Etat des dépenses engagés non mandatés Arche+AR
DEL-19-017 Admission en non valeur
DEL-19-018 Jardins communaux
DEL-19-019 Fermeture / ouverture de poste
DEL-19-020 Convention de mise à disposition d’un véhicule communal au profit du CCAS
DEL-19-021 Contrat de Ville Unique 2019
DEL-19-022 Représentation aux Commissions Municipales
DEL-19-023 Clôture de l’exercice 2018 – Compte de Gestion du Budget Annexe de l’Arche
DEL-19-024 Compte de Gestion 2018 du Budget Annexe de l’Arche
DEL-19-025 Compte Administratif 2018 du Budget Principal
DEL-19-026 Compte Administratif 2018 du Budget Annexe de la Zac de la Bouloie
DEL-19-027 Compte Administratif 2018 du Budget Annexe de l’Arche + Annexe
DEL-19-028 Budget Supplémentaire 2019 du Budget Principal + Annexe
DEL-19-029 Budget Supplémentaire 2019 du Budget Annexe de la Zac de la Bouloie+ Annexe
DEL-19-030 Budget Supplémentaire 2019 du Budget Annexe de l’Arche + Annexe
DEL-19-031 03/06/2019 Ouverture et fermeture de poste
DEL-19-032 Temps de travail des ATSEM
DEL-19-033 Forêt communale – programme de travaux 2019
DEL-19-034 Déclassement du terrain de jeux multisport des Cités Nouvelles
DEL-19-035 Vente du lot N°20 de la ZAC de la Bouloie
DEL-19-036 Vente des parcelles AR N°297 et AR N°245 à M. BALLI Erol
DEL-19-037 Vente par Néolia de 25 pavillons situés Impasse de la Pommeraie, Rue de
Champvallon, rue Pasteur et Rue de Grand-Charmont
DEL-19-037-1 Tableau des emprunts contractés
DEL-19-037-2 Prix de vente proposés
DEL-19-038 Convention constitutive d’un groupement de commande avec PMA pour
la téléphonie
DEL-19-038-1 Convention constitutive d’un groupement de commande avec PMA pour
la téléphonie
DEL-19-039 Modification du périmètre scolaire
DEL-19-040 Participation de la Ville à l’action Objectif JO de 2020 du KCB
DEL-19-041 Attribution de subventions – Exercice 2019
DEL-19-041-1 Tableau subventions associations 2019
DEL-19-042 Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de la MJC Lis avec moi
DEL-19-042-1 Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de la MJC Lis avec moi
DEL-19-043 Dotation Politique de la Ville 2019
DEL-19-043-1 Tableau DPV
DEL-19-043-2 Avenant à la convention
DEL-19-044 Approbation du rapport de la CLECT du 28-02-2019
DEL-19-044-1 CLECT Tableau
DEL-19-044-2 CLECT du 28 février 2019 BS924443
DEL-19-045 Prime de fin d’année
DEL-19-046 09/09/2019 Création d’une ligne téléphonique spécifique – École Maternelle Louise Michel
DEL-19-047 Réaménagement par Néolia des lignes de prêt garantis par la commune
DEL-19-047a Demande Néolia
DEL-19-047b Tableaux annexes
DEL-19-048 Décisions modificatives N°1 – Budget général
DEL-19-048a Annexe DM N°1 – Budget général
DEL-19-049 Décisions modificatives N°1 – Budget annexe de l’Arche
DEL-19-049a Annexe DM N°1 – Budget de l’Arche
DEL-19-050 Dossier de demande de Fonds concours 2019 – PMA
DEL-19-051 Subventions Ma Scène + Eurocuivres
DEL-19-052 Opération restauration et préservation zone humide des Grands Prés Lizaine
DEL-19-053 Déclassement d’un délaissé de voirie du domaine public
DEL-19-054 Vente de parcelles à la Ste COMIMMO pour la création d’un lotissement aux
Vieilles Vignes
DEL-19-055 25/11/2019 Modification du nombre d’adjoints suite à la démission de Mme LAUTISSIER Annie
DEL-19-056 Représentation aux Commissions municipales suite à la démission de
Mme LAUTISSIER Annie
DEL-19-056a Commissions municipales
DEL-19-056b Commissions municipales organismes
DEL-19-057 DOB 2020
DEL-19-058 Contrat PAC proposé par le Département du Doubs
DEL-19-059 Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage
DEL-19-060 Recrutement des agents recenseurs
DEL-19-061 Approbation du rapport de la CLECT du 09 octobre 2019
DEL-19-062 Subventions exceptionnelles RIGOLATO et Amicale des Pompiers
DEL-19-063 Ouverture-Fermeture de poste de la DECSAP
DEL-19-064 Création d’un poste d’agent administratif État Civil dans le cadre du dispositif PEC
DEL-19-065 Participation Mutuelle et Prévoyance
DEL-19-066 Convention Centre Médico Scolaire Unique
DEL-19-067 Fonds d’amorçage des Cités Champvallon-Petite Hollande
DEL-19-067a Cités éducatives – Protocole amorçage
DEL-19-068 Avenant à la convention Ma Scène Nationale
DEL-19-068a Convention Ma Scène Nationale – Avenant
DEL-19-069 Mise à disposition gratuite de la salle SEYVERAS
DEL-19-070 Tarification du bus communal
DEL-19-071 Prolongation de la mission de Conseiller en Energie Partagée
DEL-19-072 Nouvelle disposition d’affouage pour campagne 2020
DEL-19-073 Vente d’une parcelle à la Société Ages & Vie
DEL-19-074 Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine
DEL-19-074a AOT Bethoncourt
DEL-19-075 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2020
DEL-19-076 16/12/2019 Budget Primitif 2020 – Budget général
DEL-19-077 Budget Primitif 2020 – Budget annexe ZAC de la Bouloie
DEL-19-078 Budget Primitif 2020 – Budget annexe ARCHE
DEL-19-079 Taux d’imposition – Année 2020
DEL-19-080 Indemnité de Conseil au Trésorier – Année 2019
DEL-19-081 Décision Modificative n° 1 ZAC de la Bouloie – Régularisation des écritures de stocks
DEL-19-082 RIFSEEP – Aménagement du CIA
DEL-19-083 Convention de remboursement des frais de portage par le Département du Doubs – FENOTTES
DEL-19-084 Plan communal de viabilité hivernale – Approbation du règlement et des dispositions organisationnelles
DEL-19-085 Construction nouveau Collège – Approbation Convention de Maîtrise d’ouvrage et financement des dessertes, de la viabilisation et du foncier – FENOTTES
DEL-19-086 Cession d’un camion (PL) – RENAULT MIDLIUM 220 – 1505 ZH 25

 

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