Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2018

Conseils municipaux 2018 – Délibérations
12 février 2018 18 02 12 délibérations
21 mars 2018 18 03 21 délibérations
03 avril 2018 18 04 03 délibérations
29 avril 2018 18 05 29 délibérations
09 juillet 2018 18 07 09 délibérations
24 septembre 2018 18 09 24 délibérations
26 novembre 2018 18 11 26 délibérations
17 décembre 2018 18 12 17 délibérations

 

 

 

Liste des délibérations  2018 
Date Intitulé
18-RESS-305 12/02/2018 Débat d’Orientation Budgétaire 2018
18-RESS-306 RIFSEEP
18-RESS-307 Fermeture de postes
18-DST-308 Rénovation urbaine – Autorisation de signature de la convention régionale de cohésion urbaine et sociale -CRECUS
18-DST-309 Servitude de passage sur les parcelles communales AB n° 433- AB n° 115 et AB n° 346
18-RESS-310 21/03/018 Subvention au Centre Communal
d’Actions Sociale
18-RESS-311 03/04/2018 Vote des taux d’imposition 2018
18-RESS-312 Budget Primitif Général 2018
18-RESS-313 Budget Primitif Général 2018 – Annexe  ZAC Bouloie
18-RESS-314 Budget Primitif 2018 – Annexe Arche
18-RESS-315 Convention avec le CDG25 pour la
mise à disposition de personnel
temporaire
18-RESS-316 Garantie d’emprunt Néolia –
Réhabilitation de 20 logements sis 49
– 51 rue de Grand-Charmont
18-RESS-317 Demande de surclassement de la Commune de Bethoncourt
18-RESS-318 Démolition du bâtiment sis 1-3-5-7–9-14-16-18 Impasse Parmentier de Néolia
18-RESS-319 Définition des modalités de mise à disposition du public d’un dossier présentant la modification simplifiée du PLU – Annexe 7
18-RESS-320 Forêt communale – Programme de travaux 2018
18-RESS-321 Affectation temporaire du Résultat – Budget Général
18-RESS-322 Affectation temporaire du Résultat – Budget ZAC de la Bouloie
18-RESS-323 Affectation temporaire du Résultat – Budget Arche
18-RESS-324 29/05/2018 Fixation du nombre de représentants du
personnel au comité d’hygiène-de sécurité- et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
18-DECSAP-325 Dotation de la politique de la ville 2018
18-RESS-326 Fixation du nombre de représentants du
personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
18-RESS-327 Création d’un Comité technique et Comité
d’hygiène – de sécurité et des conditions de travail communs entre la commune et le CCAS
18-RESS-328 Ouvertures et fermetures de postes
18-RESS-329 Compte de gestion 2017 – Budget Général
18-RESS-330 Compte de gestion 2017 – Budget Annexe
de l’Arche
18-RESS-331 Compte de gestion 2017 – Budget Annexe
Zac de la Bouloie
18-RESS-332 Compte administratif 2017 – budget général
18-RESS-333 Compte administratif 2017 –
budget annexe Arche
18-RESS-334 Compte administratif 2017 –
budget annexe Zac de la bouloie
18-RESS-335 Affectation définitive du résultat 2017 –
Budget général
18-RESS-336 Affectation définitive du résultat 2017 –
Budget annexe Arche
18-RESS-337 Affectation définitive du résultat 2017 –
Budget annexe Zac de la Bouloie
18-RESS-338 Budget général 2018 – DM n° 1
18-RESS-339 Budget annexe Arche 2018 – DM n° 1
18-DECSAP-340 Versement des subventions – exercice 2018
18-DECSAP-341 Contrat de Ville Unique 2018
18-RESS-342 Tarifs de l’Arche
18-RESS-343 Convention de mise en fourrière
18-344 09/07/2018 Convention ville – CCAS MAD Mme Epifani
18-345 Tarifs municipaux
18-346 Garantie d’emprunt n°76177 accordée à
Néolia pour la construction de 20 logement
rue Vinci
18-347 Garantie d’emprunt n°76400 accordée à
Néolia pour les travaux bâtiments 20 sis 14 à 16  rue Vinci
18-348 Garantie d’emprunt n°72089 accordée à
Néolia pour les travaux bâtiments38 sis 49 à 51 rue de Grand Charmont
18-349 Monétisation du Compte Epargne Temps
18-350 Modification des accords sur l’aménagement et la réduction du temps de travail des agents
18-351 Ouverture de postes
18-352 Tarifs de l’Arche
18-353 Convention constitutive d’un groupement de commande relative à l’achat de gaz – Autorisation de reconduction
18-354 Avenant 2 à la convention constitutive d’un groupement de commande pour l’achat d’électricité
18-355 Adhésion au GIP e-bourgogne-franche-comté
18-356 Modification simplifié du PLU
18-357 24/09/2018 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
18-358 Garantie d’emprunt accordée à Néolia pour cause de rallongement de la durée des prêts +Avenant de Réaménagement et rallongement de dette 1-2-3
18-359 instauration de la taxe sur la consommation finale d’électricité
18-360 instauration de la taxe sur les friches commerciales
18-361 Décision modificative n° 2 budget général 2018
18-362 subvention exceptionnelle au BEEX
18-363 subvention exceptionnelle à l’APAC
18-364 Convention de partenariat pour l’organisation
de manifestations culturelles à l’Arche
18-365 26/11/2018 Demande de subvention à la Région
Bourgogne Franche -Comté au titre du FIP
18-366 DOB 2019
18-367 Mandat au Centre de gestion du Doubs pour le contrat de groupe prévoyance et santé du 01-01-2020 au 31-12-2025
18-368 Renouvellement de la convention de mise
à disposition d’un agent de la ville de Bethoncourt après le PMA
18-369 Fermeture et Ouverture de postes
18-370 Convention avec la sous-préfecture pour
la télétransmission des actes
18-371 Demande de fonds de Concours à PMA
18-372 Garantie d’emprunt accordée à Néolia pour
les travaux de réhabilitation sis 1-3 et 5 rue Lavoisier
18-373 Admission en non-valeur 2017
18-374 Décision Modificative n° 2 Budget Arche 2018
18-375 Décision Modificative n° 3 Budget Général 2018
18-376 Adhésion à un groupement de commande et autorisation de signer les marchés et-ou accords cadres et marchés subséquents
18-377 Dépôt d’un Ad’AP pour les ERP de la commune + Annexe AD’AP
18-378 Acquisition du lot n° 127 – rue Léon Contejean
18-379 Cession de terrains pour création d’une piste cyclable Bethoncourt – Montbéliard
18-380 Assiette dévolution et destination des Coupes de l’année 2019
18-381 Acquisition foncière à Néolia  sur secteur Vinci Lavoisier
18-382 Plan communal de viabilité Hivernal + Règlements (1 à 5)
18-383 17/12/2018 Instauration de la Redevance Télécom
pour occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication
18-384 Indemnité de Conseil au Trésorier –
Année 2018
18-385 Vote des taux d’imposition – Année 2019
18-386 BP 2019 – Budget Général
18-387 BP 2019 – Budget Annexe ZAC de la Bouloie
18-388 BP 2019 – Budget Annexe Arche
18-389 RIFSEEP II
18-390 Approbation du rapport de la CLECT
du 25-11-2018
18-391 subventions aux associations et coopératives scolaires
18-392 Vente par Néolia de 10 logements
avec garages situé 9A,B,C,D,E,F rue Pierson
18-393 Tarification mise en fourrière
18-394 Convention de coordination Police Municipale- Gendarmerie
18-395 Convention de participation citoyenne
avec la Gendarmerie

 

Événements

ven

15

Oct

Exposition Ôde à la Féminité

bibliothèque municipale Jean Macé

mer

20

Oct

Atelier Livres Complices avec l'ADEC

bibliothèque municipale Jean Macé

Marchés Publics