Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2018

Liste des délibérations  2018 
Date Intitulé
18-RESS-305 12/02/2018 Débat d’Orientation Budgétaire 2018
18-RESS-306 RIFSEEP
18-RESS-307 Fermeture de postes
18-DST-308 Rénovation urbaine – Autorisation de signature de la convention régionale de cohésion urbaine et sociale -CRECUS
18-DST-309 Servitude de passage sur les parcelles communales AB n° 433- AB n° 115 et AB n° 346
18-RESS-310 21/03/018 Subvention au Centre Communal
d’Actions Sociale
18-RESS-311 03/04/2018 Vote des taux d’imposition 2018
18-RESS-312 Budget Primitif Général 2018
18-RESS-313 Budget Primitif Général 2018 – Annexe  ZAC Bouloie
18-RESS-314 Budget Primitif 2018 – Annexe Arche
18-RESS-315 Convention avec le CDG25 pour la
mise à disposition de personnel
temporaire
18-RESS-316 Garantie d’emprunt Néolia –
Réhabilitation de 20 logements sis 49
– 51 rue de Grand-Charmont
18-RESS-317 Demande de surclassement de la Commune de Bethoncourt
18-RESS-318 Démolition du bâtiment sis 1-3-5-7–9-14-16-18 Impasse Parmentier de Néolia
18-RESS-319 Définition des modalités de mise à disposition du public d’un dossier présentant la modification simplifiée du PLU – Annexe 7
18-RESS-320 Forêt communale – Programme de travaux 2018
18-RESS-321 Affectation temporaire du Résultat – Budget Général
18-RESS-322 Affectation temporaire du Résultat – Budget ZAC de la Bouloie
18-RESS-323 Affectation temporaire du Résultat – Budget Arche
18-RESS-324 29/05/2018 Fixation du nombre de représentants du
personnel au comité d’hygiène-de sécurité- et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
18-DECSAP-325 Dotation de la politique de la ville 2018
18-RESS-326 Fixation du nombre de représentants du
personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
18-RESS-327 Création d’un Comité technique et Comité
d’hygiène – de sécurité et des conditions de travail communs entre la commune et le CCAS
18-RESS-328 Ouvertures et fermetures de postes
18-RESS-329 Compte de gestion 2017 – Budget Général
18-RESS-330 Compte de gestion 2017 – Budget Annexe
de l’Arche
18-RESS-331 Compte de gestion 2017 – Budget Annexe
Zac de la Bouloie
18-RESS-332 Compte administratif 2017 – budget général
18-RESS-333 Compte administratif 2017 –
budget annexe Arche
18-RESS-334 Compte administratif 2017 –
budget annexe Zac de la bouloie
18-RESS-335 Affectation définitive du résultat 2017 –
Budget général
18-RESS-336 Affectation définitive du résultat 2017 –
Budget annexe Arche
18-RESS-337 Affectation définitive du résultat 2017 –
Budget annexe Zac de la Bouloie
18-RESS-338 Budget général 2018 – DM n° 1
18-RESS-339 Budget annexe Arche 2018 – DM n° 1
18-DECSAP-340 Versement des subventions – exercice 2018
18-DECSAP-341 Contrat de Ville Unique 2018
18-RESS-342 Tarifs de l’Arche
18-RESS-343 Convention de mise en fourrière
18-344 09/07/2018 Convention ville – CCAS MAD Mme Epifani
18-345 Tarifs municipaux
18-346 Garantie d’emprunt n°76177 accordée à
Néolia pour la construction de 20 logement
rue Vinci
18-347 Garantie d’emprunt n°76400 accordée à
Néolia pour les travaux bâtiments 20 sis 14 à 16  rue Vinci
18-348 Garantie d’emprunt n°72089 accordée à
Néolia pour les travaux bâtiments38 sis 49 à 51 rue de Grand Charmont
18-349 Monétisation du Compte Epargne Temps
18-350 Modification des accords sur l’aménagement et la réduction du temps de travail des agents
18-351 Ouverture de postes
18-352 Tarifs de l’Arche
18-353 Convention constitutive d’un groupement de commande relative à l’achat de gaz – Autorisation de reconduction
18-354 Avenant 2 à la convention constitutive d’un groupement de commande pour l’achat d’électricité
18-355 Adhésion au GIP e-bourgogne-franche-comté
18-356 Modification simplifié du PLU
18-357 24/09/2018 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
18-358 Garantie d’emprunt accordée à Néolia pour cause de rallongement de la durée des prêts +Avenant de Réaménagement et rallongement de dette 1-2-3
18-359 instauration de la taxe sur la consommation finale d’électricité
18-360 instauration de la taxe sur les friches commerciales
18-361 Décision modificative n° 2 budget général 2018
18-362 subvention exceptionnelle au BEEX
18-363 subvention exceptionnelle à l’APAC
18-364 Convention de partenariat pour l’organisation
de manifestations culturelles à l’Arche
18-365 26/11/2018 Demande de subvention à la Région
Bourgogne Franche -Comté au titre du FIP
18-366 DOB 2019
18-367 Mandat au Centre de gestion du Doubs pour le contrat de groupe prévoyance et santé du 01-01-2020 au 31-12-2025
18-368 Renouvellement de la convention de mise
à disposition d’un agent de la ville de Bethoncourt après le PMA
18-369 Fermeture et Ouverture de postes
18-370 Convention avec la sous-préfecture pour
la télétransmission des actes
18-371 Demande de fonds de Concours à PMA
18-372 Garantie d’emprunt accordée à Néolia pour
les travaux de réhabilitation sis 1-3 et 5 rue Lavoisier
18-373 Admission en non-valeur 2017
18-374 Décision Modificative n° 2 Budget Arche 2018
18-375 Décision Modificative n° 3 Budget Général 2018
18-376 Adhésion à un groupement de commande et autorisation de signer les marchés et-ou accords cadres et marchés subséquents
18-377 Dépôt d’un Ad’AP pour les ERP de la commune + Annexe AD’AP
18-378 Acquisition du lot n° 127 – rue Léon Contejean
18-379 Cession de terrains pour création d’une piste cyclable Bethoncourt – Montbéliard
18-380 Assiette dévolution et destination des Coupes de l’année 2019
18-381 Acquisition foncière à Néolia  sur secteur Vinci Lavoisier
18-382 Plan communal de viabilité Hivernal + Règlements (1 à 5)
18-383 17/12/2018 Instauration de la Redevance Télécom
pour occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication
18-384 Indemnité de Conseil au Trésorier –
Année 2018
18-385 Vote des taux d’imposition – Année 2019
18-386 BP 2019 – Budget Général
18-387 BP 2019 – Budget Annexe ZAC de la Bouloie
18-388 BP 2019 – Budget Annexe Arche
18-389 RIFSEEP II
18-390 Approbation du rapport de la CLECT
du 25-11-2018
18-391 subventions aux associations et coopératives scolaires
18-392 Vente par Néolia de 10 logements
avec garages situé 9A,B,C,D,E,F rue Pierson
18-393 Tarification mise en fourrière
18-394 Convention de coordination Police Municipale- Gendarmerie
18-395 Convention de participation citoyenne
avec la Gendarmerie

 

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