Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2017

Liste des Délibérations 2017
DATE INTITULÉ
17-DSP-236 13/02/2017 Conséquence retrait de la délégation à un adjoint – maintien ou non dans ses fonctions
17-DSP-237 Débat d’orientations Budgétaires 2017
17-DAF-238 Recrutement d’un Directeur Général des Services
17-DST-239 Adhésion à l’Agence Technique Départementale AD@T
17-DST-240 Refus du transfert compétence PLU des communes à PMA
17-DST-241 Nouvelle désignation des 3 garants de la forêt communale
17-DSP-242 28/02/2017 Election d’un nouvel adjoint au maire suite au retrait de délégations
17-DSP-243 27/03/2017 Forêt communale – Programme de travaux 2017
17-DAF-244 Convention d’objectifs et de moyens 2017-2019 – ville de Bethoncourt et association Centre Social Bethoncourt
17-DAF-245 Affectation temporaire du résultat 2016 – Budget général
17-DAF-246 Taux d’imposition 2017
17-DAF-247 Budget primitif 2017 – Budget général
17-DAF-248 Budget primitif 2017 – Zac de la Bouloie
17-DAF-249 Budget primitif 2017 – Création d’un budget annexe pour l’Arche
17-DAF-250 Tarifs pour les spectacles de l’Arche
17-DAF-251 10/04/2017 Budget Général – DM n°1
17-DAF-252 Demande de protection fonctionnelle
17-DAF-253 Modification des montants bruts mensuels des indemnités des élus
17-DSP-254 Versement des subventions aux associations locales et extérieurs- exercice 2017
17-DSP-255 Contrat de Ville Unique 2017
17-DSP-256 29/05/2017 Convention de l’objectifs et des moyens avec l’association du personnel communal CASC
17-DSP-257 26/06/2017 Dotation politique de la Ville 2017
17-DAF-258 Budget général – Compte de gestion 2016
17-DAF-259 Zac de la Bouloie – Compte de gestion 2016
17-DAF-260 Compte Administratif 2016
17-DAF-261 Zac de la Bouloie – Compte Administratif 2016
17-DAF-262 Budget général -Affectation définitive du résultat 2016
17-DAF-263 Zac de la Bouloie – Affectation définitive du résultat 2016
17-DAF-264 Admission en non valeur
17-DAF-265 Création de poste pour avancement de grade et promotion
interne 2017
17-DAF-266 Subvention 2017 – Coopératives scolaires
17-DAF-267 Décision modificative n°1 – Budget annexe de l’Arche
17-DST-268 Démolition du bâtiment sis 2-4 impasse Parmentier
– bâtiment 50 de Néolia
17-DST-269 Projet de gestion- restauration de la zone humide
des grands prés de la Lizaine
17-DSP-270 Subventions, acomptes et soldes à verser aux porteurs
de projets au titre de CVU
17-DAF-271 24/07/2017 Décision modificative n°2 Budget général
17-DAF-272 Décision modificative n°2 Budget annexe de l’Arche
17-DAF-273 Garantie d’emprunt Neolia -Réhabilitation du bâtiment 28 sis 14 et 16 rue Léonard de Vinci
17-DAF-274 Acquisition de terrains et d’un bâtiment sis 23 rue d’Héricourt
17-DST-275 Acquisition de cellules commerciales rue Léon Contejean
17-DST-276 16/10/2017 Vente de 10 logements et garages Néolia au 7 rue Marconi
17-DST-277 Vente de la parcelle AB n°117 et d’une partie de la parcelle AB n°116
17-DST-278 Cession d’une cellule commerciale Place Cuvier à M. RHOUZLANE
17-DST-279 Indemnité de conseil du trésorier – Année 2017
17-DST-280 Avis sur la modification statuaire de PMA
17-DST-281 Vente des parcelles AP n° 348 et AP n° 351 Néolia
17-DST-282 Aménagement des espaces publics et accès site scolaire et sportif Victor Hugo – Approbation du plan de financement
17-DST-283 Décision modificative n°3 – Budget Général
17-DST-284 Décision modificative n°4 – Budget Général
17-DST-285 Tarifs de l’Arche
17-DSP-286 18/12/2017 Commission locale d’évaluation des charges transférées – CLECT
17-DAF-287 Autorisation de dépenses en investissement dans la limite du quart du budget de l’exercice précédent
17-DAF-288 Reversement volontaire d’une partie de la taxe d’aménagement à la communauté d’agglomération
17-DAF-289 Tarifs Arche – tous spectacles
17-DAF-290 Indemnité de conseil du Trésorier – fin 2017
17-DAF-291 Fermeture de postes suite à avancement de grade et promotion interne
17-DAF-292 Contrat d’assurance des risques statutaires
17-DST-293 Avis sur prix de vente de pavillons Néolia sis impasse Fulton
et rue de Champvallon
17-DST-294 Assiette – dévolution et destination des coupes de bois 2018
17-DST-295 Nouveau tarif pour le bois façonné livré à partir de 2018
17-DST-296 Cession de terrains communaux rue d’Héricourt à
l’entreprise KRSO
17-DST-297 Convention opérationnelle de portage par l’Etablissement
Public Foncier du Doubs
17-DST-298 Classement voie départementale rue d’Héricourt dans le
domaine routier communal
17-DAF-299 Signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Bethoncourt – l’association Centre d’Art Vivant – PMA – Communes de Montbéliard et Sochaux
17-DAF-300 Renouvellement de la convention Ville – APAC
17-DAF-301 Contrat de Ville unique 2017 – Versement de soldes et
subventions 2017
17-DSP-302 Décision modificative n° 3 – Budget Annexe de l’ Arche
17-DSP-303 Décision modificative n° 5 – Budget général

 

Événements

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