Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2017

Conseils municipaux 2017 – Délibérations
13 février 2017 17 02 13 délibérations
28 février 2017 17 02 28 délibérations
27 mars 2017 17 03 27 délibérations
10 avril 2017 17 04 10 délibérations
29 mai 2017 17 05 29 délibérations
26 juin 2017 17 06 26 délibérations
24 juillet 2017 17 07 24 délibérations
16 octobre 2017 17 10 16 délibérations
18 décembre 2017 17 12 18 délibérations

 

 

 

Liste des Délibérations 2017
DATE INTITULÉ
17-DSP-236 13/02/2017 Conséquence retrait de la délégation à un adjoint – maintien ou non dans ses fonctions
17-DSP-237 Débat d’orientations Budgétaires 2017
17-DAF-238 Recrutement d’un Directeur Général des Services
17-DST-239 Adhésion à l’Agence Technique Départementale AD@T
17-DST-240 Refus du transfert compétence PLU des communes à PMA
17-DST-241 Nouvelle désignation des 3 garants de la forêt communale
17-DSP-242 28/02/2017 Election d’un nouvel adjoint au maire suite au retrait de délégations
17-DSP-243 27/03/2017 Forêt communale – Programme de travaux 2017
17-DAF-244 Convention d’objectifs et de moyens 2017-2019 – ville de Bethoncourt et association Centre Social Bethoncourt
17-DAF-245 Affectation temporaire du résultat 2016 – Budget général
17-DAF-246 Taux d’imposition 2017
17-DAF-247 Budget primitif 2017 – Budget général
17-DAF-248 Budget primitif 2017 – Zac de la Bouloie
17-DAF-249 Budget primitif 2017 – Création d’un budget annexe pour l’Arche
17-DAF-250 Tarifs pour les spectacles de l’Arche
17-DAF-251 10/04/2017 Budget Général – DM n°1
17-DAF-252 Demande de protection fonctionnelle
17-DAF-253 Modification des montants bruts mensuels des indemnités des élus
17-DSP-254 Versement des subventions aux associations locales et extérieurs- exercice 2017
17-DSP-255 Contrat de Ville Unique 2017
17-DSP-256 29/05/2017 Convention de l’objectifs et des moyens avec l’association du personnel communal CASC
17-DSP-257 26/06/2017 Dotation politique de la Ville 2017
17-DAF-258 Budget général – Compte de gestion 2016
17-DAF-259 Zac de la Bouloie – Compte de gestion 2016
17-DAF-260 Compte Administratif 2016
17-DAF-261 Zac de la Bouloie – Compte Administratif 2016
17-DAF-262 Budget général -Affectation définitive du résultat 2016
17-DAF-263 Zac de la Bouloie – Affectation définitive du résultat 2016
17-DAF-264 Admission en non valeur
17-DAF-265 Création de poste pour avancement de grade et promotion
interne 2017
17-DAF-266 Subvention 2017 – Coopératives scolaires
17-DAF-267 Décision modificative n°1 – Budget annexe de l’Arche
17-DST-268 Démolition du bâtiment sis 2-4 impasse Parmentier
– bâtiment 50 de Néolia
17-DST-269 Projet de gestion- restauration de la zone humide
des grands prés de la Lizaine
17-DSP-270 Subventions, acomptes et soldes à verser aux porteurs
de projets au titre de CVU
17-DAF-271 24/07/2017 Décision modificative n°2 Budget général
17-DAF-272 Décision modificative n°2 Budget annexe de l’Arche
17-DAF-273 Garantie d’emprunt Neolia -Réhabilitation du bâtiment 28 sis 14 et 16 rue Léonard de Vinci
17-DAF-274 Acquisition de terrains et d’un bâtiment sis 23 rue d’Héricourt
17-DST-275 Acquisition de cellules commerciales rue Léon Contejean
17-DST-276 16/10/2017 Vente de 10 logements et garages Néolia au 7 rue Marconi
17-DST-277 Vente de la parcelle AB n°117 et d’une partie de la parcelle AB n°116
17-DST-278 Cession d’une cellule commerciale Place Cuvier à M. RHOUZLANE
17-DST-279 Indemnité de conseil du trésorier – Année 2017
17-DST-280 Avis sur la modification statuaire de PMA
17-DST-281 Vente des parcelles AP n° 348 et AP n° 351 Néolia
17-DST-282 Aménagement des espaces publics et accès site scolaire et sportif Victor Hugo – Approbation du plan de financement
17-DST-283 Décision modificative n°3 – Budget Général
17-DST-284 Décision modificative n°4 – Budget Général
17-DST-285 Tarifs de l’Arche
17-DSP-286 18/12/2017 Commission locale d’évaluation des charges transférées – CLECT
17-DAF-287 Autorisation de dépenses en investissement dans la limite du quart du budget de l’exercice précédent
17-DAF-288 Reversement volontaire d’une partie de la taxe d’aménagement à la communauté d’agglomération
17-DAF-289 Tarifs Arche – tous spectacles
17-DAF-290 Indemnité de conseil du Trésorier – fin 2017
17-DAF-291 Fermeture de postes suite à avancement de grade et promotion interne
17-DAF-292 Contrat d’assurance des risques statutaires
17-DST-293 Avis sur prix de vente de pavillons Néolia sis impasse Fulton
et rue de Champvallon
17-DST-294 Assiette – dévolution et destination des coupes de bois 2018
17-DST-295 Nouveau tarif pour le bois façonné livré à partir de 2018
17-DST-296 Cession de terrains communaux rue d’Héricourt à
l’entreprise KRSO
17-DST-297 Convention opérationnelle de portage par l’Etablissement
Public Foncier du Doubs
17-DST-298 Classement voie départementale rue d’Héricourt dans le
domaine routier communal
17-DAF-299 Signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Bethoncourt – l’association Centre d’Art Vivant – PMA – Communes de Montbéliard et Sochaux
17-DAF-300 Renouvellement de la convention Ville – APAC
17-DAF-301 Contrat de Ville unique 2017 – Versement de soldes et
subventions 2017
17-DSP-302 Décision modificative n° 3 – Budget Annexe de l’ Arche
17-DSP-303 Décision modificative n° 5 – Budget général

 

Événements

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Marchés Publics