Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2016

Conseils municipaux 2016 – Délibérations
12 janvier 2016 16 01 12 délibérations
9 février 2016 16 02 09 délibérations
7 mars 2016 16 03 07 délibérations
4 avril 2016 16 04 04 délibérations
25 avril 2016 16 04 25 délibérations
30 mai 2016 16 05 30 délibérations
27 juin 2016 16 06 27 délibérations
19 septembre 2016 16 09 19 délibérations
17 octobre 2016 16 10 17 délibérations
28 novembre 2016 16 11 28 délibérations
19 décembre 2016 16 12 19 délibérations

 

 

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Liste des Délibérations 2016
DATE INTITULÉ
16-DAF-146 12/01/2016 Recours à la procédure de convocation urgente
16-DAF-147 Autorisation designer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et Dexia crédit local
16-DAF-148 Autorisation de signer le nouveau contrat de prêt
16-DAF-149 Reprise sur provision semi-budgétaire
16-DAF-150 Autorisation signature convention avec le représentant de l’Etat
16-DAF-151 12/02/2016 Autorisation de dépense 1/4 du budget d’investissement année N-1
16-DAF-152 Augmentation du temps de travail de deux agents
16-DAF-153 Indemnités des élus
16-DST-154 Echanges  fonciers avec Néolia et Néolia Coopérative sur secteur
Minazzi, Pommeraie, Villa des Peintres, Jean Jaurès et Denis Papin
16-DST-155 Distraction du régime forestier de la parcelle A n°54
16-DST-156 Vente du lot n°23 de la Bouloie à la SCI AMINA
16-DST-157 Conventions d’échanges de données géographiques entre PMA,
la commune de Bethoncourt et l’ADU
16-DST-158 Forêt communale – programme de travaux 2016
16-DAF-159 07/03/2016 Débat d’orientation budgétaire 2016
16-DAF-160 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
16-DAF-161 Attribution d’une aide financière à deux étudiantes
16-DAF-162 Fermetures de postes suite à des départs en retraite
16-DAF-163 Versement de trois subventions exceptionnelles et d’un acompte
16-DAF-164 Versement des subventions politique de la ville
16-DSP-165 04/04/2016 Modification de la convention d’objectifs et de moyens entre la
ville et Ma Scène Nationale
16-DST-166 Vente de la Parcelle AN n°332 à M. Ben Salah
16-DST-167 Prolongation de la mission conseil en énergie partagé auprès
des communes de PMA et du Sygam
16-DAF-168 Garantie d’emprunt à Néolia -Réhabilitation de 20 logements sis
1 et 3 rue Léonard de Vinci
16-DAF-169 Garantie d’emprunt à Néolia -Réhabilitation de 40 logements sis
1, 3, 5 et 7 Place Cuvier
16-DAF-170 Taux d’imposition 2016
16-DAF-171 Affectation temporaire du résultat – ZAC de la Bouloie
16-DAF-174 Budget primitif 2016 – Budget Général
16-DST-175 25/04/2016 Réhabilitation de la Passerelle – Maison du citoyen et épicerie sociale – Approbation du dossier de consultation des entreprises
16-DST-176 Aménagement des espaces publics du plateau scolaire et sportif
Victor Hugo – Approbation de l’étude urbaine opérationnelle
16-DST-177 Acquisition et classement d’une partie de la parcelle AB n°128
dans le domaine public
16-DST-178 Démolition du bâtiment sis 6-10 impasse Parmentier de Néolia
16-DST-179 Vente du lot n°9 de la Bouloie à M. et Mme NACIRI Fahd
16-DSP-180 Convention d’objectifs et de financement 2016-2018 entre la Ville de Bethoncourt et la CAF du Doubs
16-DSP-181 Concention de partenariat entre la commune de Bethoncourt
et le CFA du Pays de Montbéliard
16-DSP-182 Concention de partenariat entre la commune de Bethoncourt
et le Centre Social de Bethoncourt
16-DSP-183 Concention de partenariat entre la commune de Bethoncourt
et l’association Femmes Actives du Pays de Montbéliard pour la mise à disposition de personnel de remplacement
16-DSP-184 Convention de partenariat entre la commune de Bethoncourt et l’association La Fourmillière
16-DSP-185 Convention de partenariat entre la commune de Bethoncourt et
la Maison Sésame Autisme
16-DSP-186 Adoption du contrat de location de la salle des fêtes
16-DSP-187 Versement des subventions aux associations locales et extérieures – Exercice 2016
16-DSP-188 Convention entre la Ville de Bethoncourt et les Associations
16-DSP-189 30/05/2016 Élection d’un nouvel adjoint suite à une démission
16-DSP-190 Versement de deux subventions exceptionnelles
16-DSP-191 Convention de mise à disposition entre Ma Scène Nationale et la ville de Bethoncourt
16-DSP-192 Contrat de location de l’Arche
16-DSP-193 Tarifs de location des salles de l’Arche
16-DAF-194 Prime de médaille d’honneur du travail
16-DST-195 Motivation pour l’ouverture à l’urbanisation des zones AU
16-DST-196 Contrat in house – Analyse de comptabilité du PLU de Bethoncourt avec les engagements de grenellisation
16-DSP-197 27/06/2016 Composition des commissions municipales
16-DAF-198 Compte administratif 2015
16-DAF-199 Compte de gestion 2015
16-DAF-200 Affectation définitive du résultat 2015
16-DAF-201 ZAC de la Bouloie – Compte Administratif 2015
16-DAF-202 ZAC de la Bouloie – Compte de gestion 2015
16-DAF-203 ZAC de la Bouloie – Affectation définitive du résultat 2015
16-DAF-204 Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
16-DAF-205 Annulation d’une partie de la dette du CSB
16-DAF-206 Renégociation de l’emprunt en Franc suisse
16-DAF-207 Tarifs communaux – Tarif de montage et de démontage
des gradins de l’Arche
16-DAF-208 19/09/2016 Garantie d’emprunt à Néolia – Réhabilitation de 20 logements
bâtiment 43, sis 7/7 bis rue Léonard de Vinci
16-DAF-209 Demande d’agrément pour l’accueil des services civiques
16-DST-210 Engagement de principe – Zone d’études du projet éolien
16-DSP-211 Dotation politique de la ville 2016
16-DSP-212 Subventions à verser au titre de la politique de la ville
16-DAF-213 Annulation de la dette du CSB à hauteur de 16 500,01 €
16-DAF-214 17/10/2016 Décision modificative n°1-BP 2016
16-DAF-215 Décision modificative n°1-Budget annexe Zac de la Bouloie
16-DST-216 Modification n°4 du PLU
16-DST-217 Motivations complémentaires pour l’ouverture partielle à
l’urbanisation de la zone AUz
16-DST-218 Modification du périmètre de la ZAC de la Bouloie
16-DST-219 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) Transfert de la compétence à la PMA
16-DSP-220 Versement de 3 subventions exceptionnelles et d’une subvention d’ajustement
16-DST-221 28/11/2016 Demande de subvention FEDER – Opération urbaine Léonard de Vinci et Lavoisier
16-DST-222 Demande de subvention FEDER – Opération urbaine Victor Hugo
16-DAF-223 Subvention aux associations et coopératives scolaires
16-DAF-224 Subvention au CASC
16-DAF-225 Reversement volontaire d’une partie de la taxe d’aménagement à l’agglomération pour l’exercice 2015 et 2016
16-DAF-226 Indemnité du Conseil 2016 au Trésorier Municipal
16-DAF-227 Dépenses d’investissement 2017 – Autorisation d’engagement avant le vote du budget
16-DAF-228 Décision modificative n°2 au budget général
16-DAF-229 Garantie d’emprunt Néolia – Réhabilitation du bâtiment 26 sis rue 1 et 3 rue Léonard de Vinci
16-DSP-230 Convention d’utilisation de l’abattement de TFPB
16-DSP-231 Constitution du groupe de gestion urbaine et sociale de proximité
16-DAF-232 19/12/2016 Décision modificative n°2 budget annexe Zac de la Bouloie
16-DST-233 Forêt communale – destination des coupes de bois 2017
16-DSP-234 Versement d’une subvention à la CNL et deux subventions
exceptionnelles
16-DSP-235 Convention de mise à disposition entre Ma Scène Nationale et la ville de Bethoncourt

 

Événements

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