Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2016

Liste des Délibérations 2016
DATE INTITULÉ
16-DAF-146 12/01/2016 Recours à la procédure de convocation urgente
16-DAF-147 Autorisation designer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et Dexia crédit local
16-DAF-148 Autorisation de signer le nouveau contrat de prêt
16-DAF-149 Reprise sur provision semi-budgétaire
16-DAF-150 Autorisation signature convention avec le représentant de l’Etat
16-DAF-151 12/02/2016 Autorisation de dépense 1/4 du budget d’investissement année N-1
16-DAF-152 Augmentation du temps de travail de deux agents
16-DAF-153 Indemnités des élus
16-DST-154 Echanges  fonciers avec Néolia et Néolia Coopérative sur secteur
Minazzi, Pommeraie, Villa des Peintres, Jean Jaurès et Denis Papin
16-DST-155 Distraction du régime forestier de la parcelle A n°54
16-DST-156 Vente du lot n°23 de la Bouloie à la SCI AMINA
16-DST-157 Conventions d’échanges de données géographiques entre PMA,
la commune de Bethoncourt et l’ADU
16-DST-158 Forêt communale – programme de travaux 2016
16-DAF-159 07/03/2016 Débat d’orientation budgétaire 2016
16-DAF-160 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
16-DAF-161 Attribution d’une aide financière à deux étudiantes
16-DAF-162 Fermetures de postes suite à des départs en retraite
16-DAF-163 Versement de trois subventions exceptionnelles et d’un acompte
16-DAF-164 Versement des subventions politique de la ville
16-DSP-165 04/04/2016 Modification de la convention d’objectifs et de moyens entre la
ville et Ma Scène Nationale
16-DST-166 Vente de la Parcelle AN n°332 à M. Ben Salah
16-DST-167 Prolongation de la mission conseil en énergie partagé auprès
des communes de PMA et du Sygam
16-DAF-168 Garantie d’emprunt à Néolia -Réhabilitation de 20 logements sis
1 et 3 rue Léonard de Vinci
16-DAF-169 Garantie d’emprunt à Néolia -Réhabilitation de 40 logements sis
1, 3, 5 et 7 Place Cuvier
16-DAF-170 Taux d’imposition 2016
16-DAF-171 Affectation temporaire du résultat – ZAC de la Bouloie
16-DAF-174 Budget primitif 2016 – Budget Général
16-DST-175 25/04/2016 Réhabilitation de la Passerelle – Maison du citoyen et épicerie sociale – Approbation du dossier de consultation des entreprises
16-DST-176 Aménagement des espaces publics du plateau scolaire et sportif
Victor Hugo – Approbation de l’étude urbaine opérationnelle
16-DST-177 Acquisition et classement d’une partie de la parcelle AB n°128
dans le domaine public
16-DST-178 Démolition du bâtiment sis 6-10 impasse Parmentier de Néolia
16-DST-179 Vente du lot n°9 de la Bouloie à M. et Mme NACIRI Fahd
16-DSP-180 Convention d’objectifs et de financement 2016-2018 entre la Ville de Bethoncourt et la CAF du Doubs
16-DSP-181 Concention de partenariat entre la commune de Bethoncourt
et le CFA du Pays de Montbéliard
16-DSP-182 Concention de partenariat entre la commune de Bethoncourt
et le Centre Social de Bethoncourt
16-DSP-183 Concention de partenariat entre la commune de Bethoncourt
et l’association Femmes Actives du Pays de Montbéliard pour la mise à disposition de personnel de remplacement
16-DSP-184 Convention de partenariat entre la commune de Bethoncourt et l’association La Fourmillière
16-DSP-185 Convention de partenariat entre la commune de Bethoncourt et
la Maison Sésame Autisme
16-DSP-186 Adoption du contrat de location de la salle des fêtes
16-DSP-187 Versement des subventions aux associations locales et extérieures – Exercice 2016
16-DSP-188 Convention entre la Ville de Bethoncourt et les Associations
16-DSP-189 30/05/2016 Élection d’un nouvel adjoint suite à une démission
16-DSP-190 Versement de deux subventions exceptionnelles
16-DSP-191 Convention de mise à disposition entre Ma Scène Nationale et la ville de Bethoncourt
16-DSP-192 Contrat de location de l’Arche
16-DSP-193 Tarifs de location des salles de l’Arche
16-DAF-194 Prime de médaille d’honneur du travail
16-DST-195 Motivation pour l’ouverture à l’urbanisation des zones AU
16-DST-196 Contrat in house – Analyse de comptabilité du PLU de Bethoncourt avec les engagements de grenellisation
16-DSP-197 27/06/2016 Composition des commissions municipales
16-DAF-198 Compte administratif 2015
16-DAF-199 Compte de gestion 2015
16-DAF-200 Affectation définitive du résultat 2015
16-DAF-201 ZAC de la Bouloie – Compte Administratif 2015
16-DAF-202 ZAC de la Bouloie – Compte de gestion 2015
16-DAF-203 ZAC de la Bouloie – Affectation définitive du résultat 2015
16-DAF-204 Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
16-DAF-205 Annulation d’une partie de la dette du CSB
16-DAF-206 Renégociation de l’emprunt en Franc suisse
16-DAF-207 Tarifs communaux – Tarif de montage et de démontage
des gradins de l’Arche
16-DAF-208 19/09/2016 Garantie d’emprunt à Néolia – Réhabilitation de 20 logements
bâtiment 43, sis 7/7 bis rue Léonard de Vinci
16-DAF-209 Demande d’agrément pour l’accueil des services civiques
16-DST-210 Engagement de principe – Zone d’études du projet éolien
16-DSP-211 Dotation politique de la ville 2016
16-DSP-212 Subventions à verser au titre de la politique de la ville
16-DAF-213 Annulation de la dette du CSB à hauteur de 16 500,01 €
16-DAF-214 17/10/2016 Décision modificative n°1-BP 2016
16-DAF-215 Décision modificative n°1-Budget annexe Zac de la Bouloie
16-DST-216 Modification n°4 du PLU
16-DST-217 Motivations complémentaires pour l’ouverture partielle à
l’urbanisation de la zone AUz
16-DST-218 Modification du périmètre de la ZAC de la Bouloie
16-DST-219 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) Transfert de la compétence à la PMA
16-DSP-220 Versement de 3 subventions exceptionnelles et d’une subvention d’ajustement
16-DST-221 28/11/2016 Demande de subvention FEDER – Opération urbaine Léonard de Vinci et Lavoisier
16-DST-222 Demande de subvention FEDER – Opération urbaine Victor Hugo
16-DAF-223 Subvention aux associations et coopératives scolaires
16-DAF-224 Subvention au CASC
16-DAF-225 Reversement volontaire d’une partie de la taxe d’aménagement à l’agglomération pour l’exercice 2015 et 2016
16-DAF-226 Indemnité du Conseil 2016 au Trésorier Municipal
16-DAF-227 Dépenses d’investissement 2017 – Autorisation d’engagement avant le vote du budget
16-DAF-228 Décision modificative n°2 au budget général
16-DAF-229 Garantie d’emprunt Néolia – Réhabilitation du bâtiment 26 sis rue 1 et 3 rue Léonard de Vinci
16-DSP-230 Convention d’utilisation de l’abattement de TFPB
16-DSP-231 Constitution du groupe de gestion urbaine et sociale de proximité
16-DAF-232 19/12/2016 Décision modificative n°2 budget annexe Zac de la Bouloie
16-DST-233 Forêt communale – destination des coupes de bois 2017
16-DSP-234 Versement d’une subvention à la CNL et deux subventions
exceptionnelles
16-DSP-235 Convention de mise à disposition entre Ma Scène Nationale et la ville de Bethoncourt

 

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