Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2015

Liste des Délibérations 2015
DATE INTITULÉ
63 02/02/2015 Primes aux habitants pour les noces d’or – Modification de la délibération n°61
64 Subvention aux associations 2015 – Versement d’une avance au CASC
65 Mise à disposition de personnel (Éducateur des APS) auprès de la PMA
66 Procédures de passation des marchés publics – Approbation
du règlement intérieur communal – Élection des membres suppléants de la CAO
67 Cession d’un bien immobilier – Approbation de la cession de
l’immeuble dit Le Château
68 Nouvelle désignation des 3 garants de la forêt communale
69 Convention de servitude avec ERDF
70 23/02/2015 Regroupement familial – Convention avec l’OFII
72 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle
73 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle
74 23/03/2015 Débat d’Orientation Budgétaire 2015
75 Convention de partenariat entre la commune et le centre social
de Bethoncourt
76 Forêt communale – Programme de travaux 2015
77 Démolition du bâtiment A de Néolia
78 13/04/2015 Affectation temporaire du résultat 2014 – Budget Général
79 Affectation temporaire du résultat 2014 – Budget annexe
80 Budget primitif 2015 – Budget Général
81 Budget primitif 2015 – ZAC de la Bouloie
82 Taux d’imposition 2015
83 Aménagement de la rue de Châtenois – Approbation du dossier
de consultations des entreprises et du plan de financement
84 84 – Projet du mail piétonnier Buffon-Cuvier – Approbation
du dossier de consultations des entreprises et du plan de financement
85 11/05/2015 Approbation de la modification n°3 du PLU
86 Élection d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
87 Compositions des commissions municipales
88 Spectacles de Ma Scène Nationale – Participation de la ville
89 Adoption du règlement d’attribution des subventions
90 Versement des subventions aux associations locales et
extérieures – Exercice 2015
91 Plan d’actions du contrat intercommunal de sécurité et de
prévention de la délinquance
92 Principe de constitution du  conseil citoyen
93 15/06/2015 Compte de gestion Budget Communal 2014
94 Compte Administratif – Budget Communal 2014
95 Affectation définitive du résultat – Budget Communal 2014
96 Compte de gestion – ZAC de la Bouloie 2014
98 Affectation définitive du résultat – ZAC de la Bouloie 2014
99 Moyens modernes de paiement – Mise en place du prélèvement
automatique
100 Renouvellement convention ACFI
101 Création de deux postes d’ATSEM et augmentation du temps de
travail d’un poste D’ATSEM
102 Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe
103 Contrat de ville unique 2015-2020
104 Projet éducatif de Territoire
105 Conseil en Énergie Partagé – Avenant n°1 à la prolongation
de la convention d’adhésion
106 Achat de gaz naturel pour les communes – Avenant n°1
107 Acquisition du bâtiment dit  La Cure et du terrain autour de
l’église St Paul
108 Vente de bien immobiliers aux Cités du Parc
109 Réhabilitation du lavoir et d’un puit – Approbation de la modification
du plan de financement et demandes de subvention
110 Adhésion au service commun d’instruction des actes du droits des sols
15-DST-111 29/06/2015 Réhabilitation des locaux de l’ex-SEGPA
15-DST-112 Implantation de l’entreprise TTTV sur les terrains communaux
rue d’Héricourt – Signature d’un compromis de vente
15-DST-113 21/09/2015 Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AC n°389 rue des
Antoines et classement dans le domaine public
15-DST-114 Échanges fonciers avec Néolia sur secteurs Minazzi, Pommeraie,
Villa des peintres et Jean Jaurès
15-DST-115 Déclassement de domaine public et vente de deux emprises
au 30 et 36 rue de la Bouloie
15-DST-116 Régularisation foncière de la rue de Châtenois
15-DST-117 Vente du lot n°23 de la ZAC de la Bouloie à M. ERDAN Ramazan
15-DST-119 29/09/2015 Dotation de Développement Urbain 2015
15-DST-120 Demande de subvention D.E.T.R et Département
15-DST-121 26/10/2015 Garantie d’emprunt à Néolia
15-DAF-122 Convention de mise à disposition par le Conseil départemental
des moyens et des services afférente à l’informatisation des collectivités
15-DAF-123 BP 2015 – Décision modificative n°1
15-DAF-124  Partie civile délit de favoritisme
15-DAF-125 Demande de protection fonctionnelle de monsieur Thierry BODIN
15-DSP-126 Convention Enfance – jeunesse avec la CAF
15-DSP-127 Versement de deux subventions exceptionnelles aux jeunes
Sapeurs Pompiers de P.M.A. et à l’APAC et d’une subvention
annuelle de création à l’association Superfoot
15-DSP-128 Aliénation par NEOLIA de 16 logements sis place Minazzi
15-DAF-129 14/12/2015 Décision modificative n°2 – BP 2015
15-DAF-130 Indemnité de conseil du trésorier- BP 2015
15-DAF-131 Tarifs à compter de 2018
15-DAF-132 Création poste Adjoint Administratif animation 2ème classe
15-DAF-133 Création de postes pour avancement de grade 2016
15-DAF-134 Fermetures de postes
15-DAF-135 Mise à disposition d’un agent de collecte auprès de PMA
15-DST-136 Convention pour aménagement travaux rue du Miémont
15-DST-137 Modification des seuils de procédures marchés publics
15-DST-138 Modification des statuts du SYGAM du 24 juin 2015
15-DST-139 Mise aux normes de 5 armoires d’éclairage public
15-DST-140 Ecole maternelle Louis Pergaud- réfection des faux plafonds et
mise aux normes électriques
15-DST-141 Ecole élémentaire à Jules FERRY- réfection des faux plafonds
et mise aux normes électriques
15-DST-142 Ecole Nelson MANDELA – réfection des appareils sanitaires
15-DST-143 Forêt communale-destination des coupes de bois 2016
15-DST-144 Vente du lot n°8 de la ZAC de la Bouloie

 

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