Mairie de Bethoncourt Site officiel de la commune

Délibérations 2014

Liste des Délibérations 2014
DATE INTITULÉ
565 13/01/2014 Modification du nombre d’adjoints au Maire
566 Contrat d’assurance des risques statuaires du personnel Habilitation du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs
567 Création d’un comité technique et d’un comité d’hygiène,
de sécurité et des conditions de travail communs entre
la commune et le CCAS
568 Vente de parcelles communales secteur Bouloie
569 17/02/2014 Débat d’orientation budgétaire 2014
570 Bouloie du lot n°7
571 Littératures Étrangères – Cie Le Beau Sauvage – Convention de
partenariat
572 Littératures Étrangères – Ville d’Audincourt – Convention de
partenariat
573 17/03/2014 Affectation temporaire du résultat 2013 – Budget général
574 Affectation temporaire du résultat 2013 – Budget annexe
575 Budget Primitif 2014 – Budget général
576 Budget Primitif 2014 – ZAC de la Bouloie
577 Taux d’imposition 2014
578 Remboursement du loyer Néolia à M. TAGUIA Farid dans le cadre de la conciergerie
579 Subvention aux associations 2014 – Versement d’une avance
580 Crédits scolaires 2014 – Versement d’une avance
581 Néolia – Garantie d’emprunt – 13 et 15, 14 à 20, 8 à 12 rue Pasteur
582 Réforme des conciergeries
583 Création d’un poste à temps non complet
584 Proposition d’augmentation temps de travail d’un agent à temps
non complet
585 Proposition d’augmentation temps de travail d’une ATSEM
586 Tarifs 2014 – Modification
587 Programmation CUCS 2014
588 Compagnie GAKOKOE – Signature d’un contrat de vente de spectacle
589 Forêt communale de Bethoncourt – Aménagement forestier
Approbation des dispositions pour 2014-2033
590 Forêt communale – Programme de travaux 2014
591 Pays Montbéliard Agglomération – Rapport d’activité 2012
1 04/04/2014 Élection du Maire
2 Fixation du nombre d’adjoints
3 Élection des adjoints
4 24/04/2014 Modification du nombre d’adjoints au Maire
5 Délégations du Conseil Municipal données au Maire
6 Délégations données à des conseillers Municipaux
7 Indemnités de fonction versées aux élus
8 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
9 Mise en place des commissions municipales
10 Désignation des représentants du Conseil Municipal à divers organismes
11 Désignation de 3 garants de la forêt communale
12 ZAC de la Bouloie – Vente de la parcelle n°23
13 15/05/2014 Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
14 Élection des administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
15 Budget Primitif – Décision modificative n°1
16 Création de poste – Police municipale
17 Suppression de poste – Attaché territorial
18 Suppression de poste – Technicien
19 20/06/2014 Élections sénatoriales
20 Désignation de commissaires à la commission intercommunale des impôts directs
21 Désignation de commissaires à la commission intercommunale des impôts directs
22 Désignation des délégués au comité syndical du SYGAM
23 30/06/2014 Compte de gestion 2013
24 Compte Administratif 2013 – Ville
25 Affectation du résultat 2013 – Ville
26 Compte de gestion 2013 – ZAC de la Bouloie
27 Compte Administratif 2013 – ZAC de la Bouloie
28 Affectation du résultat 2013 – ZAC de la Bouloie
29 Bilan des marchés publics 2013
30 Réforme des conciergeries
31 Servitude de passage sur la parcelle communale AR n°286
32 17/07/2014 Modification de la délibération d’affectation du résultat 2013
33 Décision Modificative n°2
34 Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipements versées à l’article 2014
35 Adhésion au contrat gaz pour la signature d’une Convention
commune avec PMA
36 Mise à disposition de personnel (Éducateur des APS) auprès de PMA
37 Création d’un poste d’ingénieur principal
38 Fixation du nombre d’élus en Comité Technique
39 Fixation du nombre d’élus en Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
40 Autorisation d’accès sur la rue du Champ du Moulin pour le permis de construire du Crédit Mutuel
41 Vente des parcelles AC n°292-298
42 18/09/2014 Projet – La Passerelle, espace citoyen – Autorisation de signer la convention avec l’État
43 20/10/2014 Budget Primitif 2014 – Décision modificative n°3
44 Versement des subventions aux associations locales et extérieures – Exercice 2014
45 Voirie communale – Acquisition et classement de la parcelle AO n°223
46 Nouvelles dispositions pour l’affouage à partir de la campagne 2015
47 Forêt communale – Destination des coupes de bois 2015
48 Réhabilitation du lavoir et d’un puit communal – Approbation du plan de financement et demande de subventions
49 École primaire Jules Ferry – Réfection des menuiseries extérieures et travaux d’optimisation du chauffage – Approbation du plan de financement
50 08/12/2014 Installation d’un nouveau conseiller municipal – Remplacement dans diverses commissions
51 Tarifs 2015
52 Autorisation d’engager des dépenses d’investissement 2015
dans la limite du quart du budget précédent
53 Décision modificative n°4
54 Indemnité de conseil 2014 aux Comptables du Trésor
55 Acquisition du bâtiment dit La Cure
56 Règlement intérieur de la Ville de Bethoncourt
57 Adhésion au contrat d’assurance statuaire du centre de gestion
du Doubs
58 Créations et fermetures de poste pour avancement de grade
59 Instauration de la prime de chaussures et de petits équipements
60 Instauration de prime aux agents pour les médailles du travail et les départs en retraite
61 Instauration de prime aux habitants pour les noces d’or et médaille de la famille française
62 Recensement de la Population – Année 2015

 

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