Conseil municipal du 16 décembre 2024

0. CONVOCATION 0. PROCURATION 0. ORDRE DU JOUR
000. Installation des Nouveaux Élus au Conseil Municipal 00. Approbation du PV du Conseil Municipal du 15.07.2024 00.a. PV du Conseil Municipal du 15.07.2024 signé
1. Compte rendu des Décisions du Maire	1.a DEC_24_1025 – Acceptation indemnité assurance GROUPAMA Sinistre 2024522364 Bris de glace Espace L. Aubrac TAMPON 1.b DEC_24_1026 – Convention CVU 2024 TAMPON 1.c DEC_24_1027 – Vente de ferraille Derichebourg TAMPON 1.d DEC_24_1028 – Reconduction du partenariat financier de la halte-garderie TAMPON 1.e DEC_24_1029 – Convention de subvention Cités Educatives TAMPON 1.f DEC_24_1030 – Vente de ferraille Derichebourg TAMPON 1.g DEC_24_1031_BIS – Acceptation indemnité assurance GROUPAMA Sinistre 2023531353 Auvent place Cuvier TAMPON 1.h DEC_24_1032_BIS – Mouvement de crédit entre deux chapitres du budget TAMPON 1.i DEC_24_1033 – Avenant au contrat de prestation avec REGIETECH TAMPON 1.j DEC_24_1034 – Acceptation indemnité assurance GROUPAMA Sinistre 2024501163 Dégats des eaux Arche TAMPON 1.k DEC_24_1035 – Mouvement de crédit entre deux chapitres du budget TAMPON 1.l DEC_24_1036 – Vente de ferraille Derichebourg TAMPON
2. Mise à jour des Représentations aux Commissions Municipales et Organismes
3. Dépenses d’investissements 2025 – Autorisation
4. Ouvertures – Fermetures de postes d’engagement avant vote budget
5. Prime de fin d’année
6. Prévoyance Complémentaire
7. Instauration d’un nouveau régime indemnitaire police municipale ifse
8. RIFSEEP n°5 Accroissement du CIA
9. Logement pour nécessité de service
10. Rapport CLECT	10.a Annexe – Rapport PMA CLECT 12.09.2024 10.b Annexe – Annexe au rapport PMA CLECT du 12.09.2024
11. Etat Assiette 2025 des coupes de bois	11.a Annexe 1 – Etat Assiette 2025 des coupes de bois
12. Démolition du bâtiment 31 de néolia rue de Gutemberg
13. Rapport information Services publics eau assainissement 2023 PMA	13.a Annexe 1 – Rapport information Services publics eau assainissement 2023 PMA
14. Rapport annuel Service Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés	14.a Annexe 1 – Rapport annuel Service Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
15. Conventions de financement Notre école faisons la ensemble	15.a Annexe 1 – Conventions de financement Notre école faisons la ensemble 15.b Annexe 2 – Conventions de financement Notre école faisons la ensemble 15.c Annexe 3 – Conventions de financement Notre école faisons la ensemble
16. Convention de partenariat avec l’association ARTDAM	16.a Annexe – Convention Bethoncourt Artdam 2025
17. Reconduction convention Cités éducatives	17.a Annexe 1 – Reconduction convention Cités éducatives
18. Convention d’utilisation abattement de la TFPB	18.a Annexe 1 – Convention d’utilisation abattement de la TFPB
19. Reconduction de l'avenant à la convention d'objectifs et de moyens du centre social la Lizaine	19.a Annexe 1 – Reconduction de l'avenant à la convention d'objectifs et de moyens du centre social la Lizaine
20. Versement subvention exceptionnelle Sté de Pêche
21. Versement subvention exceptionnelle FCB
22. Modalités de mise à disposition des salles communales aux associations à caractère politique
23. Construction d’une centrale solaire
24. Adhésion à la SPL Territoire 25	24.a Annexe – Adhésion à la SPL Territoire 25
25. Plan de financement prévisionnel de la Mairie à l’Arche
26. Admissions en non-valeur et créances éteintes	26.a Annexe 1 – Admissions en non-valeur et créances éteintes 26.b Annexe 2 – Admissions en non-valeur et créances éteintes

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Agenda

Du 8 janvier 2025 au 4 février 2025

Exposition Monstrobulles

Le 18 janvier 2025 de 10h00 à 11h00

Atelier bien-être et sons

Le 25 janvier 2025 de 14h00 à 16h00

Chouette on va à la bibliothèque !

Le 29 janvier 2025 de 10h00 à 16h30

Fabrique ta poupée tracas

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