Le budget de la Commune de Bethoncourt se décompose en 3 volets :
- Un budget pour la salle de L’Arche.
- Un budget pour la ZAC de la Bouloie.
- Un budget général pour la Commune.
Le budget primitif est composé de deux parties : section de fonctionnement et section d’investissement . Chacune d’elle doit être votée en équilibre : les recettes égalant les dépenses.
| CHASSE, PÊCHE & AGRICULTURE | Avis annuel – périodes d’ouverture de la pêche en 2024
Arrêté n° 25-2025-05-23-00021 Affiche relative à la campagne de chasse 2025-2026
ARRÊTÉ 25-2024-12-30-00006
ARRÊTÉ 25-2025-09-05-00001 (lien direct sur le site de la Préfecture du Doubs) Arrêté préfectoral relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d’habitation Retrouvez toute l’actualité agricole du département par le lien suivant : https://www.doubs.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture-Developpement-rural-Animaux
ARRÊTÉ 25-2025-06-18-00004 Arrêté préfectoral portant autorisation d’épandre les boues des stations d’épuration de PMA
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| VIE QUOTIDIENNE
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ARRÊTÉ 2005-19-04-01841
Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs Nuisances sonores – les activités bruyantes et/ou les travaux sont autorisés aux horaires suivants :Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30 Samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h30 Dimanche et jours fériés de 10h à 12h
ARRÊTÉ 25-2025-02-14-00002 AP 14-02-25 Arrêté préfectoral portant dérogation aux dispositions de l’arrêté 2005-19-04-01841 portant règlementation des bruits de voisinage
Information brûlage des végétaux Plan de protection atmosphérique Arrêté 88/DADUE/4B/n°5424 Brûlage des végétaux
ARRÊTÉ 25-2025-08-29 n°72512
ARRÊTÉ 25-2024-12-20-00010
Campagne de distillation 2025-2026
ARRÊTÉ NOR : IOME2415881
Arrêté de circulation n°2025_147 ARRETE DE POLICE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION Route Départementale 390 |
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| ADMINISTRATION | Circulaire préfectorale 2022-11 du 15 avril 2022
ARRÊTÉ 25-2025-01-09-00001 |
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| FESTIVITÉS | – |
