Le budget de la Commune de Bethoncourt se décompose en 3 volets :
- Un budget pour la salle de L’Arche.
- Un budget pour la ZAC de la Bouloie.
- Un budget général pour la Commune.
Le budget primitif est composé de deux parties : section de fonctionnement et section d’investissement . Chacune d’elle doit être votée en équilibre : les recettes égalant les dépenses.
| CHASSE, PÊCHE & AGRICULTURE | Avis annuel – périodes d’ouverture de la pêche en 2024
Arrêté n° 25-2024-05-22-00005 Affiche relative à la campagne de chasse 2024-2025 ARRÊTÉ 25-2024-12-30-00006
ARRÊTÉ 25-2024-08-09-00008 Arrêté préfectoral relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d’habitation |
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| VIE QUOTIDIENNE | ARRÊTÉ 2005-19-04-01841
Réglementation des bruits du voisinage dans le département du Doubs Nuisances sonores – les activités bruyantes et/ou les travaux sont autorisés aux horaires suivants :Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30 Samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h30 Dimanche et jours fériés de 10h à 12h
ARRÊTÉ 25-2025-02-14-00002 AP 14-02-25 Arrêté préfectoral portant dérogation aux dispositions de l’arrêté 2005-19-04-01841 portant règlementation des bruits de voisinage
ARRÊTÉ 25-2024-12-20-00010
Campagne de distillation 2024/2025
ARRÊTÉ NOR : IOME2415881 |
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| ADMINISTRATION | Circulaire préfectorale 2022-11 du 15 avril 2022 | |
| FESTIVITÉS | – |
