Prochain conseil municipal : mercredi 26 janvier à 9h

22 janvier 2022

Ordre du jour :

  1. Délégation du CM au Maire pour les concessions au cimetière
  2. Rétrocession concession n° 1 797 au cimetière
  3. Vente ferraille
  4. BP 2022 – Général
  5. Garantie d'emprunt NEOLIA
  6. Procédure judiciaire pour dégradations caméras
  7. Subventions DETR / DSIL
  8. Révision libre des attributions de compensation
  9. Autorisation passage ENEDIS pour bât Age et Vie
  10. Classement de la RD 438 AN dans domaine public communal
  11. Achats groupés d'électricité – renouvellement
  12. Contrat d'assurance des risques statutaires – renouvellement
  13. BP annexe 2022 – Arche
  14. BP annexe 2022 – ZAC de la Bouloie
  15. DOB 2022 – Note de synthèse
  16. Autorisation de dépenses d'investissement dans la limite du ¼ N-1
  17. Examen du maintien dans ses fonctions d’un adjoint, suite au retrait de délégation du Maire
  18. Examen du maintien dans ses fonctions d’un adjoint, suite au retrait de délégation du Maire

Agenda

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ven

25

Avr

Le 25 avril 2025

Action Entour'âge - repas

28bis rue de Champvallon


mar

29

Avr

Le 29 avril 2025 à 15h00

Carnaval des Enfants

Centre de Loisirs Gavroche


jeu

01

Mai

Le 1 mai 2025 de 10h00 à 18h00

44ème Challenge Baverey-Martinez et 50 ans du club

Stade Pierre Maigret


mer

21

Mai

Le 21 mai 2025 à 17h00

Cafés bénévoles

Espace Lucie Aubrac


ven

23

Mai

Le 23 mai 2025

Action Entour'âge - repas

28bis rue de Champvallon

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