Prochain conseil municipal : mardi 7 juin à 19h30

2 juin 2022

Ordre du jour :
1. Compte Administratif 2021 :	1.aa Note de synthèse -Budget général 1.ab Document légal 1.ba Note de synthèse – ZAC de la Bouloie 1.bb Document légal 1.ca Note de synthèse – Arche 1.cb Document légal
2. Comptes de gestion 2021	2.a Budget général 2.b Budget annexe de la ZAC de la Bouloie 2.c Budget annexe de l’Arche
3. Affectations des résultats 2021	3.a Budget général
4. Budgets Supplémentaires 2022	4.a Budget général 4.b Budget annexe de la ZAC de la Bouloie 4.c Budget annexe de l’Arche
5. Garantie d'emprunt accordée à NEOLIA – 28 à 32 rue Léonard de Vinci
6. Résiliation adhésion au GIP e-Bourgogne Franche-Comté
7. Création d’un 8ème poste d’adjoint
8. Élection d’un nouvel adjoint
9. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
10. Vente des lots 21 et 22 ZAC de la Bouloie à une SCI
11. Contrat de Ville Unique 2022
12. Versement des subventions aux associations – exercice 2022
13. Actions entreprises en lien avec les recommandations de la GRC
14. Modification du règlement et de la tarification du marché hebdomadaire
15. Tableau des emplois : ouverture de poste
16. Etat des postes temporaires ouverts (hors tableau des emplois)
17. Création d'un CST commun Ville-CCAS
18. Fixation du nombre de représentants au CST