2 décembre 2022
O R D R E D U J O U R
CONSEIL MUNICIPAL
5 décembre 2022
Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux : 26 septembre 2022
- Décisions prises par M. le Maire
Finances
- Nouvelle nomenclature M57:
- Adoption du référentiel M57
- Règlement budgétaire et financier
- Amortissements en M57
- Débat d’Orientations Budgétaires 2023
- Admission en non-valeur
- Modification de la convention de mise à disposition du véhicule au CCAS
Ressources Humaines
- Ouvertures-fermetures de postes
- RIFSEEP IV
- Prime de fin d’année
- Contrat d’assurance statutaire avec le CDG25
Culture Animation Politique de la Ville
- Demande d'une subvention exceptionnelle et signature de la convention avec l'APAC dans le cadre du 15ème salon de peinture et de sculpture
- Demande de subvention exceptionnelle par l'APAC dans le cadre de l'exposition « Ode à la féminité » – octobre rose
- Demande de subvention exceptionnelle par l'association du Patrimoine
- Avenant à la convention de l'utilisation de l'abattement de la TFPB
- Avenant à la convention de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité
Techniques
- Prescription de la révision du PLU
- Démolition de l'immeuble 45 de NEOLIA sis 10-14 rue Gutenberg
- Vente parcelle n° AX 77 à M. Benjamin DREZET
