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Prochain conseil municipal : lundi 5 décembre à 19h

2 décembre 2022

O R D R E   D U   J O U R

CONSEIL MUNICIPAL

5 décembre 2022

 

Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux : 26 septembre 2022

 

  1. Décisions prises par M. le Maire

 

Finances

  1. Nouvelle nomenclature M57:
    1. Adoption du référentiel M57
    2. Règlement budgétaire et financier
    3. Amortissements en M57
  2. Débat d’Orientations Budgétaires 2023
  3. Admission en non-valeur
  4. Modification de la convention de mise à disposition du véhicule au CCAS

 

Ressources Humaines

  1. Ouvertures-fermetures de postes
  2. RIFSEEP IV
  3. Prime de fin d’année
  4. Contrat d’assurance statutaire avec le CDG25

 

Culture Animation Politique de la Ville

  1. Demande d'une subvention exceptionnelle et signature de la convention avec l'APAC dans le cadre du 15ème salon de peinture et de sculpture
  2. Demande de subvention exceptionnelle par l'APAC dans le cadre de l'exposition « Ode à la féminité » – octobre rose
  3. Demande de subvention exceptionnelle par l'association du Patrimoine
  4. Avenant à la convention de l'utilisation de l'abattement de la TFPB
  5. Avenant à la convention de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité

 

Techniques

  1. Prescription de la révision du PLU
  2. Démolition de l'immeuble 45 de NEOLIA sis 10-14 rue Gutenberg
  3. Vente parcelle n° AX 77 à M. Benjamin DREZET

Événements

Aucun événement n'a été trouvé

ven

31

Mai

Action Entour'âge

28bis rue de Champvallon


sam

01

Juin

On fait une partie ?

Bibliothèque Municipale Jean Macé

Marchés Publics