Prochain conseil municipal : lundi 5 décembre à 19h

2 décembre 2022

O R D R E   D U   J O U R

CONSEIL MUNICIPAL

5 décembre 2022

Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux : 26 septembre 2022

1. Décisions prises par M. le Maire

Finances

2. Nouvelle nomenclature M57:
   1. Adoption du référentiel M57
   2. Règlement budgétaire et financier
   3. Amortissements en M57
3. Débat d’Orientations Budgétaires 2023
4. Admission en non-valeur
5. Modification de la convention de mise à disposition du véhicule au CCAS

Ressources Humaines

6. Ouvertures-fermetures de postes
7. RIFSEEP IV
8. Prime de fin d’année
9. Contrat d’assurance statutaire avec le CDG25

Culture Animation Politique de la Ville

10. Demande d'une subvention exceptionnelle et signature de la convention avec l'APAC dans le cadre du 15^ème salon de peinture et de sculpture
11. Demande de subvention exceptionnelle par l'APAC dans le cadre de l'exposition « Ode à la féminité » – octobre rose
12. Demande de subvention exceptionnelle par l'association du Patrimoine
13. Avenant à la convention de l'utilisation de l'abattement de la TFPB
14. Avenant à la convention de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité

Techniques

15. Prescription de la révision du PLU
16. Démolition de l'immeuble 45 de NEOLIA sis 10-14 rue Gutenberg
17. Vente parcelle n° AX 77 à M. Benjamin DREZET