Prochain conseil municipal : lundi 19 juin 2023 à 19h30

12 juin 2023

O R D R E   D U   J O U R

CONSEIL MUNICIPAL

19 juin 2023

00. Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux 13 mars 2023

1. Décisions prises par M. le Maire
DEC_23_1001 Désignation d'un avocat Affaire Commune de Bethoncourt c/M. ABBAD
DEC_23_1002 Désignation d'un avocat Affaire Commune de Bethoncourt c/Mme THIEBAUD
DEC_23_1004 Cotisation ADeC
DEC_23_1005 Vente d'un gilet pare-balles
DEC_23_1006 Autorisation de solliciter une subvention DPV 2023
DEC_23_1007 Demande de subvention auprès du Conseil Régional
DEC_23_1008 Demande de subvention de la DRAC
DEC_23_1009 Autorisation de solliciter une subvention DETR 2023
DEC_23_1010 Désignation d'un avocat pour rédaction mémoire en réplique Affaire Commune de Bethoncourt c/M. ABBAD
DEC_23_1011 Virements de crédits du chapitre 011 au 67

2a. Compte Administratif 2022 – Budget Général
2b. Compte Administratif 2022 – ZAC de la Bouloie
2c. Compte Administratif 2022 – Arche

3a. Compte de Gestion 2022 – Budget Général
3b. Compte de Gestion 2022 – ZAC de la Bouloie
3c. Compte de Gestion 2022 – Arche

4a. Affectation définitive du Résultat 2022 – Budget Général
4b. Affectation définitive du Résultat 2022 – ZAC de la Bouloie
4c. Affectation définitive du Résultat 2022 – Arche

5a. Budget Supplémentaire 2023 – Budget Général
5b. Budget Supplémentaire 2023 – ZAC de la Bouloie
5c. Budget Supplémentaire 2023 – Arche

6. Désignation du référent déontologue des Elus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs

7. Ouverture de poste

8. Versement des subventions – exercice 2023

9. Versement d'une subvention exceptionnelle au BEEX VA au titre de l'organisation du 50ème tournoi de handball 2023

10. Contrat de Ville Unique – CVU 2023

11. Convention avec la CAF – participation aux frais de fonctionnement de la halte-garderie « Les Petits Loups »

12. Charte communautaire de relogement

13. Assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2023

14. Forêt communale – Programme de travaux 2023

15. Démolition de l'Immeuble 37 de NEOLIA sis 45-47 rue de Grand-Charmont

16. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant la gestion de l'eau par PMA

17. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant le développement économique de PMA