21 février 2023
O R D R E D U J O U R
CONSEIL MUNICIPAL
27 février 2023
00. Accueil des nouveaux Conseillers Municipaux
01. Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux
a. 5 décembre 2022
1. Décisions prises par M. le Maire
1.a DEC_22_1018 Cession de trois véhicules légers
1.b DEC_22_1019 Demande de subvention Génération Vélo
1.c DEC_22_1021 Avenant n° 2 au contrat de prestation de régie pour la salle de l’Arche avec REGIETECH + annexe
1.d DEC_22_1027 Autorisation dépôt d’un permis de construire auvent place cuvier
1.e DEC_23_1000 Régie de recettes CIMETIERE et JARDINS – Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant
Finances
2. Débat d'Orientations Budgétaires 2023
3. DETR / DSIL : adoption de l'opération GTC
4. DETR / DSIL : adoption de l'opération AD'Ap
5. Dépenses d’investissements 2023 – Autorisation d’engagement avant vote budget
Ressources Humaines
6. Ouverture – Fermeture de poste
Culture, Animation & Politique de la Ville
7. Adhésion au relais petite enfance
8. Convention territoriale globale
9. Information : Bilan de la convention triennale de la cité éducative de Bethoncourt
