4 janvier 2022
Le Conseil Communautaire de Pays de Montbéliard Agglomération a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard par en date du 16 décembre 2021.
La délibération est disponible en téléchargement ici :
et l’intégralité des documents est disponible sur :
http://www.agglo-montbeliard.fr/#!/scot-nord-doubs.html
