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Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard

4 janvier 2022

Le Conseil Communautaire de Pays de Montbéliard Agglomération a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard par en date du 16 décembre 2021.

La délibération est disponible en téléchargement ici :

et l’intégralité des documents est disponible sur :

http://www.agglo-montbeliard.fr/#!/scot-nord-doubs.html